Subvention (5000 euros) à l'association Mémoire 2000 sur le thème de lutte contre les discriminations.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2011
[2011 DPVI 147-1]
Signature d'une convention passée avec l'association La Clairière pour l'attribution d'une subvention d'équipement pour l'aménagement d'un établissement d'accueil collectif non permanent de petite enfance de 18 places dans des locaux situés 1, rue Dussoubs (2e). Montant : 305.410 euros.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2011
[2011 DFPE 167-1]
Subventions à 5 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le Quartier de la Goutte d'Or (18e).Montant total : 19 000 euros.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2011
[2011 DPVI 138-1]
Approbation de la convention constitutive du Groupement de Coopération Sociale et Médico-Sociale "Maison des Adolescents Robert Debré" (GCSMS- MDA Robert Debré), 48 boulevard Sérurier (19e).
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2011
[2011 DASES 377-1]
Subvention (100 000 euros) avec convention à l'association Electriciens sans Frontières (8e) dans le cadre de la solidarité avec Haïti.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2011
[2011 DGRI 64-1]
Subvention (57.700 euros) avec convention à l'association France Energie Emploi (FEE) dans le cadre de l'action de soutien aux demandeurs d'emplois parisiens menée en collaboration avec les Maisons des Entreprises et de l'Emploi des 13e, 14e, 18e et 20e arrondissements
Montant : 57 700 euros
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2011
[2011 DDEEES 17-1]
relatif à la levée du "secret défense" sur tous les documents concernant la période 1954-1962.(MM. Bouakkaz et Mansat)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2011
[V M194]
Subvention (52.000 euros) avec convention à l'association Solidarité Thérapeutique et Initiatives contre le Sida (13e) pour un programme de lutte contre le sida en Guinée-Conakry.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2011
[2011 DGRI 53-1]
Réalisation et maintenance d'applications décisionnelles et de licences COGNOS, acquisition de licences COGNOS supplémentaires et prestations d'études, d'audit et de conseil en 2 lots
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2011
[2011 DSTI 23-1]
Signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association Projets-19 au titre des Fonds du Maire du 19e. Montant : 10.000 euros.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2011
[2011 DUCT 112-1]
Signature d'une convention passée avec l'association Groupe d'Oeuvres Sociales de Belleville (G.O.S.B.) pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la création d'un établissement multi accueil de 66 places situé 4, rue des Montiboeufs (20e). Montant : 309.153 euros.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2011
[2011 DFPE 85-1]
Signature d'un contrat de transaction portant sur une indemnisation suite à la résiliation du marché de maîtrise d'oeuvre relatif à l'amélioration des locaux du personnel au centre sportif Georges Carpentier (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2011
[2011 DJS 365-1]
Subvention à l'association Echomusée menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle. Montant : 4.500 euros.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2011
[2011 DPVI 136-1]
Fixation des tarifs des droits de scolarité et d'inscription au concours de l'école professionnelle supérieure d'arts graphiques et d'architecture de la Ville de Paris (EPSAA)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2011
[2011 DDEEES 177-1]
