Subvention à l'Association des Parents et Amis des Enfants de Marie Abadie (APAEMA) (14e) pour le fonctionnement de son activité " Groupe de Paroles Parents ". Montant : 1.300 euros.
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2011
[2011 DASES 161-1]
Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre sur appel d'offres ouvert européen relatif à la mise en conformité des installations techniques du Parc des Princes (16e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2011
[2011 DJS 344-1]
Acquisition auprès de la SEMAPA de neuf emprises de voirie rue Thomas Mann, rue René Goscinny et rue des Frigos (13e) - ZAC Paris Rive Gauche.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2011
[2011 DU 133-1]
Cession à la Société BATIGERE Ile-de-France de deux emprises de terrains aux 10, 12 et 14 rue Richomme (18e). Modification du bail emphytéotique conclu avec Paris Habitat sur la parcelle de terrain 10 rue Richomme (18e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2011
[2011 DU 186-1]
Demandes d'autorisation administratives préalables, nécessaires à la cession à la SEMAPA d'emprises communales destinées à la réalisation des programmes Ilot Ouest, Ilot Est, Structure pour Personnes Agées, Maison Internationale de Séjour et Ilot Porte de Vitry dans la ZAC Joseph Bédier - Porte d'Ivry (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2011
[2011 DU 211-1]
Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture, au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, des équipements véhicules nécessaires à l'exploitation des matériels radio numériques ANTARES.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2011
[2011 PP 34-1]
Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Sainte Amélie (20e). Montant : 363.008 euros.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2011
[2011 DFPE 126-1]
Signature d'une convention avec l'association Fondation ¿uvre de la Croix Saint Simon (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2011
[2011 DASES 184-1]
Subventions à huit associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier La Chapelle (18e) dans le cadre de la Région. Montant total : 25 000 euros.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2011
[2011 DPVI 108-1]
Subvention (300.000 euros) avec avenant n° 1 à la convention du 7 octobre 2009 entre la Ville de Paris et le Paris Handball en vue d'abonder la subvention du club pour la saison 2010-2011 à titre d'avance sur la subvention 2011-2012.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2011
[2011 DJS 298-1]
Subventon Fonds du Maire à l'association Accès à la lecture pour tous (19e). Montant : 2.000 euros.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2011
[2011 DUCT 138-1]
Subvention à l'association Mouvement ATD Quart Monde au titre du projet d'Université Populaire. Montant : 3.000 euros.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2011
[2011 DUCT 125-1]
