Signature d'une convention avec l'association CAP'CITES (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 25.000 euros.
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2011
[2011 DASES 237-1]
Subvention à l'Association de Prévention du Site de la Villette (APSV) menant une action de coordination du Plan Local de Lutte contre les Discriminations du 19e arrondissement. Montant: 10.000 euros.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2011
[2011 DPVI 82-1]
Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec la Fondation OEuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale Enfance et Famille (19e). Montant : 631.920 euros.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2011
[2011 DFPE 120-1]
Modification du programme de construction comportant 6 logements PLA-I, 9 logements PLUS et 3 logements PLS, 56 rue Trousseau (11e), ainsi que des garanties accordées par la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par FIAC en vue de son financement.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2011
[2011 DLH 158-2]
Réalisation par la SGIM d'un programme comportant 5 logements PLA-I, 11 logements PLUS et 5 logements PLS 46/48 rue des Gravilliers (3e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2011
[2011 DLH 137-4]
Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation Château Landon, Jemmapes, Granges aux Belles et Jean Verdier (10e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2011
[2011 DJS 265-1]
Attribution d'une subvention à l'association Francophonie et Cultures Partagées (FCP) menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l'immigration. Montant : 1.000 euros.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2011
[2011 DPVI 72-1]
Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association Mowgli pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements Dieu (10e).Montant : 75 660 euros.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2011
[2011 DFPE 75-1]
Financement d'un dispositif d'hébergement temporaire géré par l'association Coup de Main (93500 PANTIN) dans un cadre conventionnel. Montant : 93.252 euros en fonctionnement et 53.218euros en investissement.
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2011
[2011 DASES 216-1]
Avenants n°1 aux conventions 2011-2013 avec les Unions Départementales syndicales, et versement du solde des subventions pour 2011 - Montant : 1 218 100 euros
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2011
[2011 DDEEES 125-3]
Subvention à l'association des commerçants rue des Martyrs (9e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Montant : 7.500 euros.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2011
[2011 DDEEES 181-1]
Désignation de deux représentants élus du personnel au conseil d'administration de l'établissement public local Eau de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2011
[2011 DPE 67-1]
Subvention à l'association Théâtre de l'Echo pour le au réaménagement des locaux (20e). Montant : 12.000 euros.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2011
[2011 DPVI 135-1]
Subvention (65.000 euros) avec avenant à convention avec l'association Coredia relative au projet de mise en place d'un service public de l'eau potable dans la ville de Diawara (Sénégal).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2011
[2011 DPE 47-1]
Modification de la délibération fixant la réglementation applicable en matière de remboursement des frais de déplacement et des frais de changement de résidence des agents du Département de Paris.
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2011
[2011 DRH 17-1]
Modification de la délibération 2006 DDEE 161 créant le prix d'encouragement à destination de créateurs et de repreneurs de commerces d'artisanat alimentaire à Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2011
[2011 DDEEES 201-1]
