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Subvention (3 000 euros) à l'Association des Parents d'Enfants Déficients Visuels (APEDV) (18e). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DASES 159-1]


Subvention et convention (25.000 euros) avec l'association CLUB HOUSE FRANCE (20e). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DASES 215-1]


Subvention du Département de Paris (193.343 euros) à la caisse des écoles du 15e arrondissement pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DASCO 73-1]


Subvention du Département de Paris (203.100 euros) à la caisse des écoles du 12e arrondissement pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DASCO 70-1]


Subvention et avenant à convention (100.000 euros) avec l'association Allô Maltraitance des Personnes Agées à Paris - ALMA-PARIS (13e) pour le fonctionnement de la plate-forme d'écoute au titre de 2012. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DASES 394-1]


Subvention du Département de Paris (149.824 euros) à la caisse des écoles du 6e arrondissement pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DASCO 66-1]


Subvention 2012 du Département de Paris à la caisse des écoles du 1er arrondissement pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DASCO 62-1]


Subvention du Département de Paris (92.324 euros) à la caisse des écoles du 3e arrondissement pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DASCO 64-1]


Participation et convention (100.000 euros) avec la Fondation Maison des Champs (19e). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DASES 377-1]


Subvention avec avenant et nouvelle convention (210.000 euros) avec l'association Institut de Recherche Appliquée pour l'enfant et le couple - I.R.A.E.C., gestionnaire d'un lieu d'accueil enfants parents à Paris (18e). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DFPE 9-1]


Dotations (47.339 euros) à divers collèges publics parisiens. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DASCO 24-1]


Subvention du Département de Paris (155.332 euros) à la caisse des écoles du 13e arrondissement pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DASCO 71-1]


Subvention du Département de Paris (74.326 euros) à la caisse des écoles du 5e arrondissement pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DASCO 65-1]


Approbation du principe de projet d'amélioration des locaux et des conditions d'accessibilité en vue de création d'un collège de 16 divisions dans l'école relais située 21, rue Sambre et Meuse (10e), des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre et du dépôt de la demande de permis de construire. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DPA 14-1]


Fixation au titre de l'exercice 2012, du taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents de l'Etat logés par nécessité absolue de service dans un Etablissement Public Local d'Enseignement. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DASCO 41-1]


Subventions (321.726 euros) avec conventions avec 10 organismes gestionnaires d'établissements scolaires privés sous contrat du second degré. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DASCO 38-1]


Subvention (15.000 euros) à l'association Ensemble 2 Générations Ile-de-France (8e). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DASES 228-1]


Subvention du Département de Paris (325.850 euros) à la caisse des écoles du 17e arrondissement pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DASCO 74-1]


Participation et convention (25 000 euros) avec l'association TURBULENCES (11e) Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DASES 350-1]


Subvention (5 000 euros) à l' Association de Familles de Traumatisés Crâniens et de Célébro-lésés - Ile-de-France/Paris (AFTC IDF/Paris) (14e). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DASES 245-1]


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