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Subvention et convention (6.000 euros) avec l'association Espace 19 (19e). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DASES 302-1]


Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. Renouvellement d'une convention avec le Syndicat Interdépartemental pour l'Assainissement de l'Agglomération Parisienne (SIAAP) portant sur sa participation au FSL. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DASES 451-1]


en réponse au vœu n°3 : relatif à la sauvegarde des emplois de la société Surcouf (12e). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [V G32]


Subvention et convention (140.000 euros) avec l'association Protection Civile de Paris (15e). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DASES 306-1]


relatif au soutien aux salarié-e-s du magasin Monoprix-Roquette. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [V G33]


Subvention et convention (4.000 euros) avec l'association Chinois de France - Français de Chine (19e). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DASES 303-1]


Subvention et convention (4.000 euros) avec l'association Esperados (5e) . Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DASES 301-1]


Subvention et convention (1.000 euros) avec l'association ECObox (18e). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DASES 242-1]


Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris.Création d'une aide spécifique au maintien de la fourniture d'eau pour les ménages en impayé titulaires d'un compteur individuel d'eau. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DASES 423-1]


Participation et convention (20.000 euros) avec l'Association de gestion des fonds du Comité Départemental des Retraités et Personnes âgées (CODERPA) de Paris (2e). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DASES 358-1]


relatif à la maternité des «Bluets ». Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [V G35]


Liste des membres présents - Conseil général Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [Liste des membres présents - Conseil général]


relatif au maintien du centre de santé de l'Epée de Bois (5e). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [V G34]


Créations et transformations d'emplois dans les services départementaux au titre de 2012. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DF 14-1]


Budget supplémentaire 2012 de fonctionnement et d'investissement du département de Paris. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DF 12-2]


Budget supplémentaire 2012 de fonctionnement et d'investissement du département de Paris. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DF 12-1]


Individualisation des autorisations de programme votées au budget d'investissement du département de Paris. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DF 13-1]


Liste des membres présents - conseil général Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [Liste des membres présents - conseil général]


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