Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2012
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 ... > <

Subvention (12.500 euros) à l'association M.U (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DAC 401-1]


Subvention (3.500 euros) à l'association Bibliothèque des Amis de l'Instruction du 3e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DAC 516-1]


Subvention (1.500 euros) à l'association Un sourire de toi et j'quitte ma mère (10e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DAC 481-1]


Subvention (1.500 euros) à l'association Les Balbuz'arts (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DAC 458-1]


Subvention (8.000 euros) à l'association Art Exprim 18 (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DAC 491-1]


Subvention (46.000 euros) et convention avec l'association Atelier du Plateau / Théâtre Ecarlate (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DAC 539-1]


Approbation de l'avenant à la convention du 20 novembre 2009 conclue avec l'association Fixation de la redevance due par le Forum Social des quartiers Populaires (F.S.Q.P.) pour l'occupation temporaire d'un local communal au 41 rue Mouraud à Paris 20ème Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DPVI 71-1]


Subvention (7.000 euros) à l'association Compagnie du Théâtre Mordoré (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DAC 440-1]


Subvention 2012 (861.700 euros) de la Ville de Paris à la caisse des écoles du 2e arrondissement pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DASCO 117-1]


Subventions (7.450 euros) à trois associations au titre de l'intégration. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DPVI 79-1]


Subvention 2012 (1.368.800 euros) de la Ville de Paris à la caisse des écoles du 4e arrondissement pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DASCO 119-1]


Subvention (1.000 euros) à l'Office pour la Formation des Animateurs des Centres de loisirs (5e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DJS 344-1]


Signature d'un avenant au protocole relatif à la résiliation de baux ruraux à Achères (78). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DU 187-1]


Subvention (4.000 euros) et convention avec MAP Musiques Actuelles à Paris (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DJS 333-1]


Subvention (51.500 euros) et avenant N°1 avec l'association Ecole des Parents et des Educateurs (EPE,11 e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DFPE 384-1]


Subvention (5000 euros) à l'association du Cinéma Indépendant pour sa Diffusion (ACID) (10e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 SG 138-1]


Subvention (60.000 euros) et avenant à la convention triennale avec l'association Maison des Jeunes et de la Culture Les Hauts de Belleville (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DJS 166-1]


Subvention (14.000 euros) et convention avec l'association Espoir 18 dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 18e arrondissement Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DPP 20-1]


Subvention (1.000 euros) à l'association D'Anvers aux Abbesses (18e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DAC 552-1]


Subvention et convention (8.000 euros) avec l'association Union Départementale des Associations Familiales 75 (9e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DFPE 375-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 ... > <