Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2012
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 ... > <

Subvention (46.500 euros) et avenant à convention avec l'Association Olga Spitzer (12e) pour son service Espace Famille Médiation. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DFPE 381-1]


Subventions (419.000 euros) et conventions avec 23 associations dans le cadre de l'appel à projet Parcours linguistiques vers l'emploi pour les habitants des quartiers CUCS. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DPVI 128-1]


Subvention et convention (5 000 euros) avec le Centre de Recherche et d'Information pour le Développement (10e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DGRI 51-1]


Subvention 2012 (7.217.377 euros) de la Ville de Paris à la caisse des écoles du 13e arrondissement pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DASCO 128-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Pazapas Belleville (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DJS 169-1]


Subvention (8.000 euros) à la Ligue Française pour la Santé Mentale (LFSM) pour son, Espace de Médiation Familiale (8e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DFPE 376-1]


Subvention (26.000 euros) et convention avec le Centre d'Etudes de Recherches, d'Accompagnement Familial par la Médiation (CERAF,18 e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DFPE 383-1]


Subvention (7.000 euros) à deux associations au titre de l'intégration. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DPVI 67-1]


Subvention (11.000 euros) à deux associations au titre de l'intégration. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DPVI 133-1]


Subvention 2012 (1.917.908 euros) de la Ville de Paris à la caisse des écoles du 9e arrondissement pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DASCO 124-1]


Subvention 2012 de la Ville de Paris à la caisse des écoles du 20e arrondissement pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DASCO 135-1]


Cession à la SEMAEST de volumes dans le cadre du GPRU Saint Blaise (20e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DU 124-1]


Subvention (94.500 euros) avec convention avec l'association Loisirs Pluriel de Paris (15e), destinée au fonctionnement du centre de loisirs associatif 28, rue Saint-Jacques (5e) accueillant des enfants handicapés et valides. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DASCO 89-1]


Subvention 2012 (729.636 euros) de la Ville de Paris à la caisse des écoles du 8e arrondissement pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DASCO 123-1]


Subvention 2012 (1.178.072 euros) de la Ville de Paris à la caisse des écoles du 3e arrondissement pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DASCO 118-1]


Autorisation de dépôt de la demande de permis de construire pour la restauration de la toiture du péristyle de l'église Saint-Vincent-de-Paul (10e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DAC 579-1]


Subvention 2012 (4.690.315 euros) de la Ville de Paris à la caisse des écoles du 12e arrondissement pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DASCO 127-1]


Subvention (22.5000 euros) et convention avec l'Association Pour le Couple et l'Enfant à Paris (APCE 75,15 e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DFPE 382-1]


Subventions (10.500 euros) à cinq associations pour des actions politique de la Ville dans le 13e arrondissement Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DASCO 70-1]


Déclassement de deux parcelles communales situées 64-74 avenue Jean Jaurès à Ivry sur Seine (94) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DU 102-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 ... > <