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Subvention (50.000 euros) avec avenant à convention avec l'association SOS Racisme - Touche pas à mon Pote au titre de l'Intégration et des droits de l'homme et de la lutte contre les discriminations. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DPVI 134-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société anonyme d’exploitation du Palais omnisports de Paris Bercy. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [R.17]


Subvention 2012 (4.627.264 euros) de la Ville de Paris à la caisse des écoles du 11e arrondissement pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DASCO 126-1]


Avenants au bail civil et à la convention d'objectifs avec l'Association 59 Rivoli (1er). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DAC 590-1]


Subvention 2012 (3.144.767 euros) de la Ville de Paris à la caisse des écoles du 10e arrondissement pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DASCO 125-1]


Subvention 2012 (7.667.568 euros) de la Ville de Paris à la caisse des écoles du 19e arrondissement pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DASCO 134-1]


Fixation de la redevance due par l'Association des Citoyens Originaires de Turquie (ACORT) pour l'occupation temporaire d'un local communal au 107 bis rue du Faubourg Saint Denis (10e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DPVI 138-1]


relatif à la formation des agents de Police. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [V M126]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société d’économie mixte « Energies POSIT’IF ». Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [R.16]


Subvention (2.000 euros) à l'association Au Choeur de la Ville, La Clef des Chants (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DAC 584-1]


Subvention (800 euros) et convention avec l'association Ludomonde dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 20e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DPP 21-1]


Subvention 2012 (1.821.153 euros) de la Ville de Paris à la caisse des écoles du 5e arrondissement pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DASCO 120-1]


Subvention et convention (70.000 euros) avec le Centre de Formation de Football de Paris au titre de la saison 2012-2013. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DJS 231-1]


relatif aux permis de démolir demandés par la SOFERIM (rue de la Tombe Issoire et villa Saint-Jacques) (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [V M116]


Subvention (7.000 euros) à l'association Libres Terres des Femmes (19 e) pour 3 projets. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 SG 37-1]


Procédure imposée par la Loi du 20 mars 2012 relative à la majoration des droits à construire résultant de certaines règles du PLU ; fixation des modalités de la consultation du public prévue par ladite loi. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DU 129-1]


Subvention (300.000 euros) et une convention avec l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisienne (ONCP) pour la réalisation de travaux dans sa crèche collective 9, rue François Millet (16e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DFPE 367-1]


Subvention (10.000 euros) au Mouvement Français pour le Planning Familial Association Départementale de Paris (2e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 SG 73-1]


Subvention (22.205 euros) et avenant avec l'association La Clairière pour la gestion d'un relais enfants parents auxiliaires parentales. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DFPE 373-1]


Subvention (1.000 euros) à l'association Traces de Vies (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 SG 78-1]


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