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Convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et l'association MJC Paris 15 Brancion pour la gestion des centres d'animation Brancion, Frères Voisin, Espace Cévennes, Espace Paris Plaine, Sohane Benziane (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DJS 348-1]


Subvention (349.812 euros) à la Caisse des Ecoles du 11e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DASCO 30-1]


Marchés à bons de commande en 3 lots séparés pour des prestations de vérification règlementaire des installations de systèmes de sécurité incendie (SSI) et de gaz combustible, relevant du budget municipal et départemental, dans le cadre du groupement de commande pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DA 12-1]


Modalités de passation d'un marché relatif à la conduite et à la maintennace du réseau de distribution électrique du Forum des Halles à Paris (1er). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DVD 104-1]


Subvention (39.211 euros) à la Caisse des Ecoles du 2e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DASCO 22-1]


Subvention (32.541 euros) à la Caisse des Ecoles du 4e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DASCO 24-1]


Lancement des marchés pour la gestion et la coordination des activités des Points d'accès au droit des 13e, 15e, 18e et 19e arrondissements. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DAJ 16-1]


Subvention (1.000 euros) à l'association Au Coeur des Chats pour le suivi et la régulation de la population féline dans le 18e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DEVE 87-1]


Avenant à la convention conclue entre l'État (ministère de l'Éducation nationale) et la Ville de Paris le 7 octobre 2009, relative au régime parisien de décharge de service d'enseignement des directeurs d'école et aux relations financières entre les parties. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DASCO 19-1]


Signature d'une convention avec l'Association pour le Développement de l'Apprentissage Francilien Agricole (ADAFA) pour la création d'un BTS aménagements paysagers. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DEVE 57-1]


Autorisation de dépôt d'une demande de permis de démolir pour le kiosque de garde, square Courteline, 60, boulevard de Picpus (12e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DEVE 110-1]


Demandes d'autorisations administratives pour la réalisation de travaux dans le Jardin Botanique : réaménagement et rénovation des serres " exposition " et " Azalée ", modification du réseau de chauffage dans le jardin des Serres d'Auteuil (16e), réaménagement des pavillons 12 et 14 du Parc Floral (12e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DEVE 75-1]


Subvention (143.960 euros) à la Caisse des Ecoles du 13e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DASCO 32-1]


Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels du secrétariat général du conseil de Paris, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 SGCP 3-1]


Création de couloirs bus entre la Porte de la Chapelle et le boulevard de La Chapelle (18e). Demande des subventions correspondantes auprès du Syndicat des Transports d'Ile de France. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DVD 144-1]


Fixation du montant des redevances forfaitaires pour l'emplacement de buvettes et de glaciers sur le domaine public fluvial municipal dans le cadre de l'opération Paris Plage 2012 ( Bassin de La Villette) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DVD 48-1]


Subvention (1.500 euros) à l'association Rirenvert (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DEVE 97-1]


Modifications des lignes de bus en lien avec le prolongement du tramway T3 de la Porte d'ivry à la Porte de La Chapelle (10e, 18e, 19e et 20e) et demande des subventions correspondantes au Syndicat des Transports d'Ile de France. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DVD 109-1]


Modification des délibérations fixant le mode de calcul des amortissements en M14 Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DF 59-1]


Subvention (139.761 euros) à la Caisse des Ecoles du 10e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DASCO 29-1]


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