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Juillet 2012

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Débat

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Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la restitution à la Ville de la caserne des pompiers Château-Landon désaffectée. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

Vœu déposé par les groupes socialiste, radical de gauche et apparentés et Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux expulsions locatives. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux expulsions locatives. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au maintien dans l’emploi des contrats aidés de la Ville. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

Annexe n° 4 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

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Election d'adjoints au Maire de Paris. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

2012, DPA 69 - Reconversion de l'ancienne école n° 28 rue Dombasle en école polyvalente (15e), modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre, dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme et demande de permis de construire, d'aménager, de démolir et de déclaration préalable. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

2012, DF 34 - Participation à la création d'une Société d'Economie Mixte Energies POSIT'IF. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

Election d'adjoints au Maire de Paris (suite). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

2012, DF 35-1° - Budget supplémentaire d'investissement de la Ville de Paris de 2012. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

2012, DPA 42 - Approbation des modalités de passation des marchés de travaux et de prestations intellectuelles sur appel d'offres ouvert relatifs à la mise en conformité des installations techniques du Parc des Princes (16e). Vœu déposé par le groupe CI relatif à l’attribution du bail emphytéotique du Parc des Princes. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

2012, DPVI 134 - Subvention (50.000 euros) avec avenant à convention avec l'association "SOS Racisme - Touche pas à mon Pote" au titre de l'intégration et des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

2012, DVD 70 - Approbation des modalités de passation de marchés pour les travaux d'entretien des chaussées et trottoirs parisiens et signature des marchés correspondants (13 lots). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

IV - Question d'actualité du groupe "Europe Ecologie - Les Verts" à M. le Préfet de police relative au stationnement à Paris. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

2012, DLH 28 - Rapport d'activité du Conseil du patrimoine de la Ville de Paris. Années 2008-2011. Vœu déposé par le groupe CI relatif aux avis du Conseil du Patrimoine. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

Liste des membres présents en Commission. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la réparation des bâtiments de l’école de la rue Boileau (16e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012