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Juillet 2012

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Débat

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Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

Souhaits de bienvenue à Mmes GUIDI et FONLLADOSA appelées à leur remplacement. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

Annexe n° 4 - Scrutin public relatif au projet de délibération 2012 CAS 4 - Modernisation des cartes Emeraude et Améthyste delivrées aux personnes âgées ou en situation de handicap. Délivrance des cartes Emeraude et Améthyste sur pass Navigo et aménagements du Règlement municipal des prestations d'aide sociale facultative. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la vitrauphanie. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

2012, DU 87 Révision simplifiée du PLU de Paris sur le site de Roland Garros (16e) : - Bilan de la concertation préalable. - Approbation après enquête publique du projet de PLU de Paris. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à une étude sur le coût d’un recouvrement partiel de l’A13. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à une réunion de concertation spécifique au projet de Centre national d’entraînement de la FFT. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la création d’une Commission d’aménagement de la porte d’Auteuil. Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif au coût financier complet supporté par la Ville. Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif à une étude préalable sur la couverture de l’A13 ou du périphérique. Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif aux créneaux des activités de sport scolaire du 16e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

2012, CAS 6 - Adaptation du plafond de ressources mensuelles conditionnant l'attribution de Paris Logement aux personnes isolées et aux couples sans enfant - Adaptation du plafond de ressources mensuelles conditionnant l'attribution du montant majoré de Paris Logement Familles Monoparentales. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

2012, PP 50 - Décision modificative n° 1 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2012. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif au droit de militer des Parisiens. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

Vœu déposé par les groupes socialiste, radical de gauche et apparentés et Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux permis de démolir demandés par la SOFERIM (rue de la Tombe Issoire et villa Saint-Jacques) (14e). Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux permis de démolir demandés par la SOFERIM (rue de la Tombe Issoire et villa Saint-Jacques) (14e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux permis de démolir demandés par la SOFERIM (rue de la Tombe Issoire et villa Saint-Jacques) (14e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

Discussion budgétaire commune Ville et Département. 2012, DF 35 - Rapport de présentation du budget supplémentaire de 2012. - Budget supplémentaire d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris de 2012. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

2012, SG 165 - Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion du Centre d'action sociale de la Ville de Paris pour les exercices 2006 à 2010. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

2012, DF 38 - Budget supplémentaire des Etats spéciaux d'arrondissements pour 2012. - Adoption des états spéciaux d'arrondissement et ventilation des dépenses par chapitre et par nature. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la politique d’augmentations de loyers d’OGIF. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

Démission de Mme BERTINOTTI et de M. DESTREM de leurs fonctions de Conseillers de Paris. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

2012, DVD 158 - Signature de conventions de partenariat pour l'organisation de l'évènement "Bougez Malin". Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

2012, DU 114 - Signature d'un protocole foncier avec "Paris-Habitat-OPH" dans le cadre de l'opération d'aménagement 27-35, rue Bréguet (11e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

2012, DPE 58 - Approbation des modalités de lancement d'un marché de fourniture de corbeilles de rue de type porte-sac. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de gauche relatif au livre "Métronome" de M. Lorant Deutsch. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

Annexe n° 2-2 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

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