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Subvention (3.000 euros) à l'association Arts Traditionnels et Nouvelles Technologies du 18eme arrondissement (18e). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DASES 366-1]


Lancement de marchés, selon la procédure de l'appel d'offres, pour assurer la gestion technique globale du stade Jean Bouin (16e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DJS 383-1]


Subvention et convention (120.000 euros) avec l'association Systematic Paris Region Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DDEEES 107-1]


Subvention et avenant n°1 à convention (3 534,12 euros) avec le Département de Paris et le Groupement pour l'Insertion des personnes Handicapées Physiques d'Ile de France (GIHP) (10e), pour le solde de la participation au titre de 2011 du Département au financement de son service d'auxiliaires de vie. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DASES 460-1]


Participation et convention (180.000 euros) avec la CPAM de Paris pour le dépistage et l'éducation bucco-dentaires dans les écoles parisiennes. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DASES 445-1]


Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Au fil des Voix (3e) Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DDEEES 89-1]


Subventions et avenants à conventions (293.000 euros) avec dix associations (19e, 2e, 10e, (69007 Lyon), 13e, 20e, 20e, 11e, 19e, 10e) dans le cadre de programmes de prévention dans le domaine festif. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DASES 365-1]


Subvention et convention (70.000 euros) avec l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique (9e) au titre du dispositif CréaJeunes. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DDEEES 78-1]


Communication de la liste des marchés attribués du 11 mai au 1er juin 2012. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DAJ 14-1]


Signature de la convention constitutive modifiée du Groupement d'intérêt public dénommé GIP chargé du service d'accueil téléphonique pour l'enfance maltraitée. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DASES 477-1]


Approbation et signature du protocole d'accord sur la résiliation amiable de la convention de délégation de service public relative à la gestion et l'exploitation de l'ancien Théâtre les Trois Baudets (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DAC 523-1]


Subventions (98.522 euros) et avenant à la convention avec l'association La Clairière (2e) pour son dispositif de formation et d'accès au métier d'auxiliare parentale. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DDEEES 75-1]


Modification des délibérations fixant le mode de calcul des amortissements en M52 Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DF 21-1]


Subvention (10 000 euros) à l'Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants (APATE) (11e). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DASES 384-1]


Marchés à bons de commande en 3 lots séparés et convention pour des prestations de vérification réglementaire des installations de systèmes de sécurité incendie (SSI) et de gaz combustible, relevant du budget municipal et départemental, dans le cadre du groupement de commande pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DA 12-1]


Convention d'occupation précaire avec mise à disposition de locaux situés au 16, rue Gaston Tessier (19e) et convention pour subvention (150.000 euros) au Groupement de Coopération Sociale et Médico-sociale - Maison des Adolescents de l'Hôpital Robert Debré (19e). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DASES 442-1]


Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres le 26 juin 2012. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DAJ 13-1]


Cession d'emprises municipales situées dans le secteur des Docks de Saint-Ouen rue Ardoin et rue des Bateliers à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DU 34-1]


Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal 7, rue de Calais (9e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DLH 124-1]


Participation et avenant à convention (100.000 euros) avec l'association Cultures sur cour (18e) pour ses actions de proximité et de prévention en direction de la jeunesse. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2012 [2012 DASES 408-1]


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