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Conventions conformes à une convention-type relative au cadre de financement par le Département de Paris des Associations Intermédiaires conduisant une action en vue de l'insertion de bénéficiaires parisiens du RSA. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 108-1]


Subvention (60.000 euros) avec convention à l'association SCIENTIPOLE CROISSANCE. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 105-1]


subventions (240 000 euros, 150 000 euros,et 20 000 euros) convention et avenant avec l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique - ADIE visant l'accompagnement des créateurs d'entreprise Parisien (ne) s, dont les bénéficiaires du RSA, et l'abondement de son fonds de prêts d'honneur Déliberation / Conseil général / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 79-1]


Subvention avec convention (1 300 000 euros) à l'Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM) pour la création d'une plateforme collaborative entre entreprises et laboratoires de recherche sur le thème de la psychiatrie et des neurosciences Déliberation / Conseil général / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 115-1]


Subvention (29 666 euros) et convention avec UNIRH 75 (préparation au forum PPE 2013 pour les DE en situation d'handicap. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 98-1]


Subvention et convention (14.000 euros) avec l'Association Maison des Femmes de Paris (12e) pour son action Femmes vers l'emploi. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 103-1]


Subventions (697.500 euros) et signature de 5 avenants, aux conventions 2011-2012 avec 5 associations intervenant dans le cadre de l'Economie Sociale et Solidaire. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 92-1]


Budget supplémentaire 2013 de fonctionnement et d'investissement du département de Paris. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2013 [2013 DF 10-2]


Individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire d'investissement du département de Paris pour l'exercice 2013. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2013 [2013 DF 12-1]


Conventions conformes à une convention-type relative au cadre de financement par le Département de Paris des Entreprises de Travail Temporaire d'Insertion conduisant une action en vue de l'insertion de bénéficiaires parisiens du RSA. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 109-1]


en réponse au voeu n° 7 G relatif à l'Hôtel-Dieu. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2013 [V G25]


relatif au financement par la Ville d'investissements dans les hôpitaux de l'AP/HP. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2013 [V G24]


Liste des membres présents - Conseil général Déliberation / Conseil général / JUILLET 2013 [Liste des membres présents - Conseil général]


relatif à la pérennisation du Point d'Accueil Ecoute Jeunes de l'association La Chapelle 18e. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2013 [V G23]


relatif au programme régional d'investissement 2012-2022 dans les lycées. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2013 [V G26]


Succession visant contrat d'assurance-vie souscrit en faveur du Département de Paris. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2013 [2013 DUCT 95-1]


Avis favorable sur une demande en décharge de responsabilité présentée par un régisseur du département de Paris et avis favorable sur la demande de remise gracieuse présentée par ce régisseur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2013 [2013 DASES 467-1]


Acceptation d'un legs universel en faveur du Département de Paris. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2013 [2013 DUCT 120-1]


Annexe n° 2-4 Débat / Conseil général / JUILLET 2013


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