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Lancement d'un appel d'offre ouvert pour la passation d'un accord-cadre mono attributaire relatif à la location de matériel et prestations associées dans le domaine audiovisuel. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DA 25-1]


Subvention (16.000 euros) à l'association des commerçants Vaugirard Convention (15e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 128-1]


Convention de parrainage GREEN BUREAU Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DICOM 18-1]


Approbation d'un accord de coexistence entre la marque Paris et les marques semi-figuratives déposées par la société Jeff de Bruges Diffusion. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DAJ 20-1]


Subvention (133.439 euros) et avenant n° 5 avec l'association Centre Isréalite de Montmartre pour la crèche collective Marcel Bleustein Blanchet (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 15-1]


Subvention (52.373 euros) et avenant n°5 à l'Association Familiale Catholique Saint Pierre - Saint Dominique pour la halte-garderie (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 159-1]


Subvention (289.199 euros) et avenant n°3 avec l'association Gan Ménahem pour le jardin d'enfants Sinaï (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 111-1]


Autorisation donnée à Monsieur le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 PP 45-1]


Subvention (47.000 euros) pour la contribution au programme annuel d'actions du Conseil départemental de l'accès au droit de Paris pour 2013 au titre du financement de permanences supplémentaires dans les Points d'accès au droit des 18è, 19è et 20è arrondissements dans le cadre du Contrat urbain de cohésion sociale. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DAJ 16-1]


relatif à l'appellation du futur jardin de la rue des Rosiers. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [V M208]


Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Culture 2013 (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 145-1]


Subvention (17.000 euros) à l'association des commerçants de l'avenue de Saint-Ouen Championnet (17e) pour les illuminations de fin d'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 133-1]


Subvention (28.000 euros) avec convention avec l'association " Cap Sport Art Aventure et Amitié " (15e) pour des programmes éducatifs de sensibilisation aux réalités du handicap, intitulés " Cap Classes ", organisés au sein des écoles primaires. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DASCO 20-1]


Tarifs et conditions d'accueil des résidents au sein des incubateurs municipaux des Ateliers de Paris (30 rue du faubourg Saint-Antoine (12e) et Ateliers Paris Design (28 rue Faidherbe (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 115-1]


Subvention (46 000 euros) et convention avec l'association Tribudom. (20e) pour ses projets d'éducation à l'image. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 SG 67-1]


Subvention (181.537 euros) et avenant n°3 avec l'association Gan Ménahem pour sa crèche collective Léa Frankforter (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 112-1]


Subvention (35.000 euros) avec convention à l'association APCI "Agence pour la Promotion de la Création Industrielle". Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 90-1]


Subvention (36.774 euros) et avenant n°3 avec l'association Jeunesse Loubavitch (9e) pour la crèche collective (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 40-1]


Subvention (2 000 euros) à l'association CINE-MA-DIFFERENCE (14e) pour la poursuite de ses activités à destination des personnes en situation de handicap. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 SG 91-1]


Signature d'une convention de mécénat de mécénat avec SFR. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 SG 171-1]


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