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Subvention (29.000 euros) et convention à la Maison des Journalistes (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DGRI 51-1]


Convention relative aux modalités de mise à disposition de l'hôtel de Lauzun (4e) par la Ville de Paris à l'Association Institut d'Etudes Avancées de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 123-1]


Individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire d'investissement de la ville de Paris pour l'exercice 2013. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DF 26-1]


Fixation des ratios promus-promouvables pour l'accès au grade de conseiller supérieur socio-éducatif d'administrations parisiennes pour les années 2014 et 2015 Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DRH 71-1]


Subvention Fonds du Maire (3.000 euros) à l'association Entr'aide (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DUCT 119-1]


Subvention et convention (1.060.000 euros) avec l'association Le Laboratoire Paris Région Innovation pour l'aménagement du site, 76b rue de Rennes, (6e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 124-1]


Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Réseau Africain de l'Education pour la Santé (RAES France) (7e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Sénégal). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DGRI 43-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Mémoire de l'Avenir (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DGRI 62-1]


Conclusion d'un bail civil donnant lieu à l'octroi d'une contribution non financière et passation d'une convention d'objectifs avec l'association 59 Rivoli pour l'occupation des locaux de l'immeuble sis 59 Rivoli (1er). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DAC 312-1]


Budget supplémentaire 2013 de fonctionnement et d'investissement de la ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DF 20-2]


Subventions (19.000 euros) à trois associations étudiantes. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 26-1]


Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - Budget supplémentaire 2013 Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DPE 59-1]


Subvention (110.000 euros) avec conventions avec le Centre Régional des ¿uvres Universitaires et Scolaires (CROUS) de Paris et avec la Cité Internationale Universitaire de Paris (CIUP). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 35-1]


Approbation des projets de décrets modifiant le statut particulier des administrateurs de la Ville de Paris et fixant l'échelonnement indiciaire applicable à ce corps Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DRH 2-1]


Subvention (18.415 euros) à 11 associations d'anciens combattants et vétérans commémorant leurs régiments et armes, commémorant le souvenir d'opérations extérieures ou issus de la fonction publique. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DAC 519-1]


Subvention (17.800 euros) à l'association Coup de Soleil (1e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DAC 483-1]


Dotation (5.787 euros) à l'E.S.A.I.G. ESTIENNE (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DASCO 86-1]


Modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande pour la formation en langue des signes française (LSF) des agents malentendants et entendants de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DRH 48-1]


Fixation de la nature des épreuves et du règlement de l'examen professionnel pour l'accès au corps des conseillers des activités physiques et sportives de la Commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DRH 61-1]


Subvention (25.000 euros) et convention avec la Fondation Le Musée Clemenceau (16e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DAC 473-1]


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