Conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de direction de la Ville de Paris et échelonnement indiciaire applicable à ces emplois
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DRH 1-1]
Convention avec l'association Exode des Français Juifs d'Algérie, pour la mise à sa disposition d'un terrain au cimetière parisien de Pantin en vue de l'édification d'un monument commémoratif.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DAC 602-1]
Subvention (51.875 euros) et convention avec l'association Musée du Montparnasse (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DAC 441-1]
Modifications statutaires et indiciaires relatives à des emplois fonctionnels de la Ville de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DRH 4-1]
Subvention (2.000 euros) à l'association "Cá e lá, Troupe de Théâtre" (94400 Vitry-sur-Seine).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DGRI 60-1]
Subvention (28.000 euros) et convention avec l'association des communes de Diombougou et de Sero-Diamanou (13e) pour son projet d'eau potable pour Bougoutrou, Koumare, Tafacirga et Walila, villages des communes, respectivement, de Sero Diamanou, Segala, Colimbine et Marintoumania, territoire du cercle de Kayes, région de Kayes au Mali.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DGRI 16-1]
Approbation de la mise en oeuvre de l'expérimentation de l'entretien professionnel pour les agents appartenant à certains corps et emplois de catégorie A
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DRH 67-1]
Subvention avec convention (3.000 euros) à l'Association nationale des villes et pays d'art et d'histoire.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DU 215-1]
Passation entre la Région Ile-de-France, le Département de Paris et la Ville de Paris d'une convention de mise à disposition temporaire du service de restauration et de certains locaux scolaires du lycée régional Lazare Ponticelli (13e) au bénéfice du collège Georges Braque (13e) et de l'école d'art Estienne (13e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DASCO 122-1]
Subvention 2013 de la Ville de Paris (1.319.153 euros) à la caisse des écoles du 4e arrondissement pour la restauration scolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DASCO 66-1]
Subvention 2013 de la Ville de Paris (816.747 euros) à la caisse des écoles du 2e arrondissement pour la restauration scolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DASCO 64-1]
Subvention 2013 de la Ville de Paris (6.586.123 euros) à la caisse des écoles du 13e arrondissement pour la restauration scolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DASCO 75-1]
Lancement et signature de marchés de fourniture et livraison de changes complets jetables pour les établissements de la Ville et du Département de Paris accueillant de jeunes enfants, en 2 lots séparés dans le cadre du groupement de commandes pour l'achat de fournitures et services.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DFPE 296-1]
Subvention 2013 de la Ville de Paris (1.889.929 euros) à la caisse des écoles du 9e arrondissement pour la restauration scolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DASCO 71-1]
