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Juillet 2013
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Conseil Municipal
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Subvention (7.700 euros) à l'association des commerçants du Village d'Auteuil (16e) pour les illuminations de fin d'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 136-1]


relatif à l'impact sanitaire du diesel sur les chauffeurs de taxi. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [V M207]


Subvention (10 000 euros) et convention avec l'association Maison du film court (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 SG 72-1]


Passation et attribution d'un marché à bons de commande pour la maintenance des postes terminaux de télécommunication Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DSTI 12-1]


Subvention (34.000 euros) à divers organismes dans le cadre de l'appel à projets Colloques scientifiques internationaux à Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 110-1]


Subvention (3 300 euros) et convention avec l'association La Contrebande (93170 BAGNOLET). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 SG 155-1]


Subvention (127.615 euros) et avenant n°3 avec l'association Crèche Avenir (19e) pour la crèche collective (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 38-1]


Bail emphytéotique avec l'UD CFDT de Paris sur l'immeuble 7-9 rue Euryale Dehaynin (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 100-1]


Subvention (1.400.000 euros) et signature d'une convention avec la Cité Internationale Universitaire de Paris pour le financement de l'édition 2013 du programme " Research in Paris " Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 144-1]


Subvention (301.198 euros) et avenant n°5 avec l'association Centre Israélite de Montmartre (18e) pour la crèche collective Lamarck (18e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 16-1]


Convention de délégation de service public pour la gestion de l'équipement public municipal Le Patronage Laïque, 72 avenue Félix Faure (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DUCT 126-1]


Admissions en non valeur et remises gracieuses d'anciennes créances présentées au cours du premier semestre 2013. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 PP 44-1]


Subvention (2.500 euros) et convention avec l'association Le plus petit cirque du monde - Centre des arts du cirque et des cultures émergentes dans le cadre de la prévention de la délinquance Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DPP 48-1]


Berges de Seine - Conventions de mécénat avec les sociétés Bellême Bois, Kompan SAS et Squaire Services. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 SG 56-1]


Subvention (138.441 euros) et avenant n°4 avec l'Association La Goutte de Lait Saint Léon pour l'établissement multi-accueil Le Petit George (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 88-1]


Signature d'un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence relatif à la maintenance de l'application E-D@L et à la réalisation de prestations complémentaires Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DSTI 14-1]


Subvention (129.094 euros) et avenant n°5 avec l'association Gan Yossef Crèche et Jardin d'Enfants (20e) pour la crèche collective Gan Yossef (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 253-1]


Subvention (203.251 euros) et avenant n°3 avec l'association Gan Ménahem (18e) pour sa crèche collective Heikal Ménahem (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 113-1]


Subvention (20.160 euros) et convention avec Jeunesse Feu Vert Fondation Robert Steindecker au titre de la lutte contre la récidive Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DPP 43-1]


Subvention (100.000 euros) et convention avec la Cité Internationale Universitaire de Paris pour l'accueil de chercheurs étrangers. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 143-1]


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