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Subvention (2 500 euros) à l'association Arts, cinéma et enseignements (19e) au titre de l'année 2013. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 SG 68-1]


Subvention (179.685 euros) et avenant n°3 avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d'Enfants (19e) pour la crèche collective (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 30-1]


Subvention (103.023 euros) et avenant n° 5 à l'association La Joannaise Du Gros Caillou (7e) pour sa halte garderie. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 260-1]


Convention relative à ma mise en oeuvre des connexions du réseau très haut débit de la Ville et du Département de Paris au réseau RENATER avec le rectorat de l'académie de Paris pour les écoles, collèges et lycées publics parisiens, les CIO, les circonscriptions du premier degré et les sites du Rectorat de l'Académie de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DSTI 17-1]


Subvention (342.600 euros) et avenant n°3 avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d'Enfants (19e) pour la crèche familiale (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 27-1]


Subvention (114.059 euros) et avenant n°3 avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d'Enfants (19e) pour le jardin d'enfants (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 29-1]


Subvention (10.000 euros) avec convention à l'Institut National des Métiers d'Art. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 121-1]


Subvention (22.346 euros) et avenant n° 5 avec l'association Halte-garderie de l'Annonciation pour la halte-garderie (16e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 128-1]


Concession de travaux pour la réhabilitation et l'exploitation de l'ancienne gare Saint-Ouen et signature d'un bail emphytéotique administratif (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 85-1]


Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif à l'acquisition et à l'aménagement de caissons maritimes de mesures et investigations feu pour le laboratoire central de la préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 PP 49-1]


Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 13 et 25 juin 2013. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DAJ 21-1]


Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande mono-attributaires relatifs à des prestations de vérification réglementaire des ascenseurs et appareils élévateurs dans le cadre des groupements de commandes pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments en quatre lots. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DA 22-1]


Subvention (45.000 euros) et convention avec le Syndicat d'Initiative de Montmartre (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 129-1]


Berges de Seine rive gauche - Charte des usages et occupations des berges rive gauche entre le pont Royal et le pont de l'Alma (7e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 SG 154-1]


Décision modificative n° 1 du budget spécial de la préfecture de police pour 2013. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 PP 48-1]


Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Conseil Départemental des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (8e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DASCO 22-1]


Subvention (198.000 euros) et avenant à la convention avec l'APUR Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DU 160-1]


Subvention (18.790 euros) et convention avec l'Association de Formation et Aide à la Réinsertion FAIRE) au titre de la lutte contre la récidive. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DPP 44-1]


Signature d'une convention d'occupation du domaine public pour l'organisation d'un salon d'art contemporain et de design sur l'avenue des Champs Elysées (8e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 89-1]


Subvention (4 000 euros) à l'association Signes de nuit (4e) pour l'organisation de la 11e édition de son festival de cinéma différent. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 SG 75-1]


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