Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 ... > <

Subvention (467.399 euros) et avenant avec la Fondation Maison des Champs de Saint François d'Assise (19e) pour la crèche collective Sainte Lucie (5e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 170-1]


Subvention (18 000 euros) et convention avec l'association Festival de films gays et lesbiens de Paris (3e) pour l'organisation de la 19e édition du festival. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 SG 95-1]


Subvention (9.000 euros) à l'association des commerçants d'Aligre (12e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 127-1]


Signature d'une convention de mécénat avec Nespresso. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 SG 164-1]


Subvention (215.853 euros) et avenant n°3 avec l'association Gan Ménahem (18e) pour sa crèche collective Gan Kitov (17e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 110-1]


Subvention (13.000 euros) à l'association des commerçants de la rue Vignon (9e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 137-1]


Subvention (118.070 euros) et avenant n° 5 avec l'association Sainte Agnès (7e) pour la halte-garderie (7e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 125-1]


Subvention (32.666 euros) et avenant n° 5 avec l'Association Familiale Notre Dame de Nazareth pour sa halte-garderie Les Gémeaux (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 108-1]


Subvention (60.000 euros) à l'association Le lieu du Design en Ile de France. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 157-1]


Subvention (100.900 euros) et avenant n°3 avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d'Enfants (19e) pour la halte garderie (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 28-1]


Subvention (40.000 euros) avec convention avec l'Association Science et Télévision (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 149-1]


Convention d'occupation des bâtiments municipaux pour l'installation et l'expérimentation de nouvelles solutions technologiques liées à l'efficacité énergétique du bâtiment Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 134-1]


Subvention (29.000 euros) et convention avec l'association des commerçants Lecourbe Cambronne (15e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 135-1]


Subvention (50.495 euros) et avenant à la convention avec le Pavillon de l'Arsenal. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DU 161-1]


Subvention (8.000 euros) à l'association des commerçants Le Village Saint-Charles (15e) pour les illuminations de fin d'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 138-1]


Réaménagement du quartier des Halles (1er). Approbation et signature d'un protocole transactionnel entre la Ville de Paris et la société Amiante Démantèlement Services. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 SG 165-1]


Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande pour l'aménagement, la fourniture de pièces détachées et la maintenance de carrosseries de poids-lourds. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DILT 19-1]


Subvention (96.500 euros) avec convention avec l'association Loisirs Pluriel de Paris 19e (19e), destinée au fonctionnement de l'accueil de loisirs associatif à parité sans hébergement 118 Bd Macdonald (19e) pour des enfants handicapés et valides. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DASCO 24-1]


Subvention (76.957 euros) et avenant n° 3 avec l'association Ozar Hatorah pour la crèche collective (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 205-1]


Subvention (5 500 euros) à l'association Collectif Jeune cinéma (10e) pour l'organisation de la 15e édition du Festival des Cinémas Différents de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 SG 74-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 ... > <