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Juillet 2013
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Conseil Municipal
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Subvention (300.000 euros) à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de l'école des ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 147-1]


Convention d'occupation du domaine public fixant les conditions tarifaires et d'organisation d'une fête foraine sur la pelouse de la Muette (16e) pour l'année 2013. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 163-1]


Subvention (61.622 euros) et avenant n°3 avec l'association Jeunesse Loubavitch (9e) pour la crèche collective Haya Moucka (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 41-1]


Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 142-1]


Subvention (3 000 euros) à l'association Cinédoc (1er) pour sa programmation mettant en valeur le cinéma expérimental et d'avant-garde. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 SG 77-1]


relatif à la consignation des bouteilles en verre et en plastique. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [V M209]


Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association de politique criminelle appliquée et de réinsertion sociale (APCARS) au titre de la lutte contre la récidive Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DPP 45-1]


Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la Préfecture de Police pour la traduction téléphonique simultanée des appels d'urgence Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 PP 46-1]


Modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande relatif à la fourniture d'articles vestimentaires destinés aux agents de la DFPE. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DILT 12-1]


Subvention (110.000 euros) et convention avec le Centre Régional des ¿uvres Universitaires et Scolaires (CROUS) de Paris, pour le fonctionnement du site internet " étudiantdeparis.fr ". Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 25-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Les Appels d'Orphée (8e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DAC 439-1]


Subvention (16.000 euros) à l'Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation (APASO) pour financer une consultation psychologique pour étudiants. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 19-1]


Subvention (7.000 euros) à l'association Festival du Livre et de la Presse d'Ecologie (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DAC 398-1]


Subvention et versement d'honoraires (1.993.050 euros) au CROUS de Paris pour l'aide à l'installation dans un logement pour les étudiants (A.I.L.E) dans le cadre d'une convention de mandat. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 16-1]


Subvention (9.000 euros) à l'association Bibliothèque du Saulchoir (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DAC 552-1]


Régime indemnitaire du corps des inspecteurs de sécurité de la Commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DRH 40-1]


Fixation de la nature des épreuves, du règlement et du programme des concours externe et interne pour l'accès au corps des techniciens supérieurs, grade de technicien supérieur principal, dans la spécialité études paysagères Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DRH 47-1]


Subvention (7.000 euros) à l'Association pour la Sauvegarde et la Mise en valeur du Paris historique (4e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DAC 298-1]


Subventions (750.000 euros) aux écoles d'arts appliqués. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DASCO 121-1]


Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne pour l'accès au corps des conseillers des activités physiques et sportives de la Commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DRH 49-1]


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