Subvention (17.760 euros) à 4 associations travaillant sur la communication de l'histoire auprès du public.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DAC 67-1]
Subvention (22.500 euros) et convention avec l'association Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DFPE 350-1]
Modification de délibération D.656 du 22 mai 1995 relative notamment à la nouvelle bonification indiciaire des fonctionnaires de la Commune de Paris exerçant les fonctions de gestionnaires des personnels
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DRH 57-1]
Budget supplémentaire du service technique des transports automobiles municipaux pour l'exercice 2013.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DILT 14-1]
Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne pour l'accès au corps des éducateurs des activités physiques et sportives de la Commune de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DRH 55-1]
Budget annexe de l'eau de la Ville de Paris - Budget supplémentaire pour l'exercice 2013
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DPE 60-1]
Contrat de subvention entre la Ville de Paris et la Commission européenne relatif au projet Fit for Europe IV (programme d'acquisition de compétence européenne par le biais d'une mobilité dans une ville de l'UE partenaire).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DGRI 70-1]
Subvention (20 000 euros) à l'association AFRIKEVENTS (93100 Montreuil) pour l'orgnisation du salon Labon Ethnik
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 CAB_MA 1-1]
Subvention (20.000 euros) et avenant àconvention avec l'association Reporters sans Frontières (2e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DGRI 52-1]
Fixation au titre de l'exercice 2013, du taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents de l'Etat logés par nécessité absolue de service dans les trois écoles d'arts parisiennes (BOULLE, ESTIENNE et DUPERRÉ).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DASCO 17-1]
Subventions (1.074.402 euros) convention et avenant avec l'association Musée d'Art et d'Histoire du Judaïsme (3e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DAC 472-1]
Convention avec l'Ecole Nationale des Ponts et Chaussées pour la formation des ingénieurs des services techniques stagiaires de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DRH 52-1]
Subvention (100.000 euros) avec convention à l'association Médecins du Monde (18e) pour un programme d'aide d'urgence aux réfugiés syriens
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DGRI 74-1]
Subvention (50.000 euros) et convention avec la SARL Le Tarmac - La scène internationale francophone (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DAC 12-1]
Modification de la dénomination du Musée Galliera, Musée de la Mode de la Ville de Paris (16e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 EPPM 1-1]
Subvention (10.000 euros) à la Fédération des Associations Générales Etudiantes (FAGE)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DDEEES 20-1]
