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Subvention 2013 de la Ville de Paris (3.304.136 euros) à la caisse des écoles du 10e arrondissement pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DASCO 72-1]


Liste des membres présents - Conseil municipal Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [Liste des membres présents - Conseil municipal]


Approbation et signature de dix contrats de licence de droits de propriété intellectuelle relatifs à la commande artistique du tramway T3 Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DAC 535-1]


Subvention 2013 de la Ville de Paris (5.225.375 euros) à la caisse des écoles du 12e arrondissement pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DASCO 74-1]


Subvention 2013 de la Ville de Paris (7.580.849 euros) à la caisse des écoles du 20e arrondissement pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DASCO 82-1]


Subvention 2013 de la Ville de Paris (7.910.314 euros) à la caisse des écoles du 19e arrondissement pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DASCO 81-1]


Subvention (15.000 euros) à l'association Roaratorio (2e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DAC 341-1]


Budget supplémentaire des états spéciaux d'arrondissement pour 2013. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DF 21-1]


Subvention (1.500 euros) à l'association La Maison des Contes et des Histoires (4e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DAC 237-1]


Subvention (32.790 euros) et avenant n° 5 avec l'Association Calinot Singe pour la crèche parentale (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 109-1]


Subvention (125.000 euros) et avenant avec la Fondation Nationale Cité Internationale Universitaire de Paris (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DAC 46-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Centre scolaire sportif de l'école Beauregard (2e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DAC 225-1]


Résiliation anticipée des conventions immobilières passées entre la Ville de Paris et la SIEMP. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DLH 85-4]


relatif à la situation des professeurs des cours pour adultes. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [V M160]


Subvention (2.926.600 euros) avec avenant à convention passée avec l'association Orchestre de Paris (8e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DAC 131-1]


Subvention (143.747 euros) et avenant n° 5 avec l'Association pour l'Education Thérapeutique et la Réadaptation des Enfants Infirmes Moteurs Cérébraux pour la halte-garderie Trotte Lapins (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 283-1]


Subvention (206.382 euros) et avenant n° 5 avec l'Association Pour l'Education Thérapeutique et la Réadaptation des Enfants Infirmes Moteurs Cérébraux pour la halte-garderie Ram Dam (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 284-1]


Convention avec la RIVP relative à la répartition et à la facturation des charges communes ainsi qu'au recouvrement des frais de fourniture d'eau froide, d'eau chaude et de chauffage à la crèche sise 69 bis, rue de Dunkerque (9e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 365-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association MOTUS (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DAC 270-1]


Subvention (3.000 euros) au Comité des fêtes et d'action sociale du 6e arrondissement (6e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DAC 223-1]


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