Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 >

2013 DASCO 57 - Lancement et signature de marchés article 30 relatifs à l'organisation d'ateliers éducatifs sur le temps de l'aménagement des rythmes éducatifs. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au taux d'encadrement recommandé. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la réalisation d'un bilan. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au soutien des expérimentations innovantes. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au recrutement de Rased. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la constitution du corps des animatrices et animateurs. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la création de comités de suivi locaux. 2013 DASCO 59 - Subventions (3.929.173 euros) à des organismes de droit public et privé pour des projets d'animation culturels mis en oeuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l'aménagement des rythmes éducatifs (ARE) et conventions annuelles avec ceux de ces organismes relevant du droit privé. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux partenaires de la Ville lauréates des appels à projets culturels et pluridisciplinaires. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la création de comités de suivi locaux. 2013 DASCO 100 - Subventions (3.721.891 euros) à des organismes de droit public et privé pour des projets d'animation pluridisciplinaires mis en œuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l'aménagement des rythmes éducatifs (ARE) et conventions annuelles avec ceux de ces organismes relevant du droit privé. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux partenaires de la Ville lauréates des appels à projets culturels et pluridisciplinaires. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la création de comités de suivi locaux. 2013 DASCO 124 - DFPE 391 - Approbation de la signature du contrat enfance jeunesse entre la Caisse d'Allocations Familiales de Paris et la Ville de Paris (2013-2016). 2013 DAC 468 - Modification des modalités d'organisation du travail des personnels des conservatoires municipaux d'arrondissements de la Ville de Paris. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux effectifs des conservatoires. 2013 DRH 54 - Modification du statut particulier du corps des agents spécialisés des écoles maternelles de la Commune de Paris. 2013 DRH 60 - Fixation du statut particulier du corps des animatrices et animateurs d'administrations parisiennes. 2013 DRH 63 - Modification des dispositions statutaires relatives à l'emploi de directeur de centre de loisirs et relais périscolaire. 2013 DRH 68 - Régime indemnitaire du corps des animatrices et animateurs d'administrations parisiennes. 2013 DRH 73 - Modification de la délibération fixant la rémunération des agents vacataires de la Commune de Paris chargés des activités périscolaires. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la création de postes d'adjoints d'animation. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la présence d'un agent spécialisé des écoles maternelles par classe. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux formations dispensées aux personnels. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux conditions de déplacement des enfants. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux modalités et critères de répartition des enfants dans les ateliers. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au Comité parisien de mise en oeuvre et de suivi de la réforme. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux comités de suivi d'arrondissement. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'application de la réforme. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux missions des accompagnateurs pendant le déroulement des ateliers éducatifs. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au taux d'encadrement retenu pour les activités périscolaires. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'accueil des enfants des écoles Sainte-Marguerite et Saint-Paul. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux ateliers mis en place. Vœu déposé par l’Exécutif. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au report de la réforme. Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à la mise en place d'un numéro vert. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2013


Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2013


Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2013


Annexe n° 4-4 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2013


Annexe n° 4-3 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2013


Tableau des votes des groupes politiques. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2013


Tableau des votes des groupes politiques. -9 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2013


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 >