Subvention (10.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle 2012-2014 avec l'association R.Style (19e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DJS 303-1]
Prise de participation de la SAEMES dans une filiale à créer avec la société Urbis Park, sous réserve de l'attribution de la délégation de service public d'exploitation des 16 parcs de stationnement de la Défense.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DF 66-1]
Avenant au protocole foncier et conventions de transfert de maîtrise d'ouvrage avec Paris-Habitat OPH dans le cadre de l'opération d'aménagement au 27-35 rue Bréguet (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DU 108-3]
Subventions (461.000 euros) avec conventions , avec l'Association des Résidences et Foyers de Jeunes et avec les associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs qui lui sont affiliées.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DJS 184-1]
Approbation d'une tarification particulière pour la salle de conférence Jean Dame, située 17 rue Léopold Bellan (2e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DJS 279-1]
Signature d'un marché de maintenance du système d'aide à la prévention des noyades Poséidon dans les piscines de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DJS 349-1]
Ouvrages de franchissement du faisceau ferré Saint Lazare dans la ZAC Clichy Batignolles (17e). Attribution et signature des marchés de maîtrise d'oeuvre relatifs au pont et à la passerelle .
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DVD 147-2]
Avenant au protocole foncier et conventions de transfert de maîtrise d'ouvrage avec Paris-Habitat OPH dans le cadre de l'opération d'aménagement au 27-35 rue Bréguet (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DU 108-1]
Lancement d'un marché de prestations de service selon la procédure de l'article 30 pour la gestion et l'animation de l'Espace Jeunes Paul Meurice (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DJS 283-1]
Approbation du dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme, présenté par l'association Sport dans la ville, pour la rénovation du terrain d'éducation physique Archereau, situé 61 rue Archereau (19e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DJS 315-1]
Lancement d'un marché de prestation de services pour l'exploitation de la piscine Keller (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DJS 309-1]
Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de l'immeuble communal 197, rue du faubourg Saint Martin (10e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DLH 83-1]
