Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de l'immeuble communal 60, rue de la Convention (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DLH 120-1]
Subvention (4.000 euros) à l'association Franco-Chinoise Pierre Ducerf (3e) au titre de l'année 2013.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 SG 53-1]
Subvention (3.200 euros) à l'association Femmes pour le Dire, Femmes pour Agir (FPFA) (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 SG 47-1]
Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association AOCSA La 20e Chaise au titre de la prévention de la délinquance
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DPP 22-1]
Subvention (3.000 euros) au Forum d'Animation, de Création, d'Expression et de Loisirs (FORANIM) (15e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 SG 51-1]
Subvention (1.100 euros) et convention avec l'association l'Esprit du vent dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 11e arrondissement
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DPP 29-1]
Subventions (3 000 euros) à deux associations au titre de l'intégration avec Equipe Saint-Vincent Déclic Alpha XX Paris (5e) et Zarts Prod (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DPVI 112-1]
Subvention (15.000 euros) à l'association Oeuvre de Protection des Enfants Juifs (17e) pour La Maison des familles et des cultures (10e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DFPE 354-1]
Subvention (6 000 euros) à l'Association Nationale Le Refuge au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DPVI 79-1]
Subvention (58.000 euros) et avenant avec l'association Ecole des Parents et des Educateurs (EPE,11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DFPE 360-1]
Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association départementale des pupilles de l'enseignement public de Paris au titre de la lutte contre le décrochage scolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DPP 5-1]
Subvention (1.700 euros) et convention avec l'association Léo Lagrange Ile de France (centre socio culturel Maurice Noguès) dans le cadre du dispositif Ville vie vacances dans le 14e arrondissement
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DPP 18-1]
Signature d'une convention entre le Département de Paris, la Commune de Paris et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris, portant délégation partielle de compétence en matière d'attribution et de gestion des aides financières à domicile de l'Aide sociale à l'enfance.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DASES 2-1]
Subvention (8.959 euros) et avenant à convention avec l'association CIDFF de Paris (10e), pour son projet de dispositif visant à renforcer la protection des femmes victimes de violences conjugales en très grand danger (FTGD Ville de Paris).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 SG 113-1]
Approbation du principe et des modalités de lancement de la consultation relative au marché de gestion, maintenance et nettoyage de deux aires d'accueil des gens du voyage situées dans les bois de Boulogne (16e) et de Vincennes (12e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DLH 107-1]
