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Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif à l'acquisition et à l'aménagement de caissons maritimes de mesures et investigations feu pour le laboratoire central de la préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 PP 49-1]


Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande de prestations de nettoyage des locaux de divers services de la Ville de Paris et du Département de Paris en 11 lots séparés. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2013 [2013 DILT 13-1]


Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 13 et 25 juin 2013. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DAJ 21-1]


Versement de la cotisation 2013 (136 593,27 euros) du Département de Paris à l'Assemblée des Départements de France. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2013 [2013 SG 2-1]


Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande mono-attributaires relatifs à des prestations de vérification réglementaire des ascenseurs et appareils élévateurs dans le cadre des groupements de commandes pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments en quatre lots. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DA 22-1]


Subvention (45.000 euros) et convention avec le Syndicat d'Initiative de Montmartre (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 129-1]


Berges de Seine rive gauche - Charte des usages et occupations des berges rive gauche entre le pont Royal et le pont de l'Alma (7e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 SG 154-1]


Décision modificative n° 1 du budget spécial de la préfecture de police pour 2013. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 PP 48-1]


Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Conseil Départemental des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (8e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DASCO 22-1]


Subvention (198.000 euros) et avenant à la convention avec l'APUR Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DU 160-1]


Subvention (18.790 euros) et convention avec l'Association de Formation et Aide à la Réinsertion FAIRE) au titre de la lutte contre la récidive. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DPP 44-1]


Signature d'une convention d'occupation du domaine public pour l'organisation d'un salon d'art contemporain et de design sur l'avenue des Champs Elysées (8e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 89-1]


Subvention (4 000 euros) à l'association Signes de nuit (4e) pour l'organisation de la 11e édition de son festival de cinéma différent. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 SG 75-1]


Subvention (467.399 euros) et avenant avec la Fondation Maison des Champs de Saint François d'Assise (19e) pour la crèche collective Sainte Lucie (5e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 170-1]


Subvention (18 000 euros) et convention avec l'association Festival de films gays et lesbiens de Paris (3e) pour l'organisation de la 19e édition du festival. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 SG 95-1]


Approbation d'une convention-cadre de coopération avec la Département de Seine-Saint-Denis. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2013 [2013 SG 8-1]


Subvention (9.000 euros) à l'association des commerçants d'Aligre (12e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 127-1]


Signature d'une convention de mécénat avec Nespresso. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 SG 164-1]


Subvention (215.853 euros) et avenant n°3 avec l'association Gan Ménahem (18e) pour sa crèche collective Gan Kitov (17e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 110-1]


Subvention (13.000 euros) à l'association des commerçants de la rue Vignon (9e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 137-1]


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