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Subventions (14.000 euros) à deux associations au titre de l’aide aux évènements artistiques et culturels à Paris Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DAC 1079-1]


Association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement-Adhésion et cotisation (1.398 euros) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DPE 1015-1]


Cession et acquisition de lots dans l'immeuble en copropriété 5/5 bis, rue Basfroi (11e). Location à SNL-PROLOGUES de lots de copropriété-Avenant à bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DLH 1070-3]


GPRU Porte Montmartre (18e) - Achat de voies privées dans le groupe Huchard, Brisson, Varenne. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DU 1036-1]


Subvention (4 000 euros) à l’association Ecritures Théâtrales Contemporaines en Caraïbe (97200 Fort de France) pour la remise, au nom de la Ville de Paris, de deux prix littéraires Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 CAB_MA 1002-1]


Contrat de subvention passé avec la Banque Européenne d’Investissement pour le projet de performance énergétique dans les écoles- Avenant. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DPA 1006-1]


Parc de stationnement FOCH convention d'exploitation des stations service Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DVD 1017-1]


ZAC Boucicaut (15e) - Constat de désaffectation, déclassement, échange foncier avec la Sempariseine de parcelles 78 rue de la Convention et acquisition du square. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DU 1031-1]


Indemnisation amiable de ZURICH INSURANCE PLC, subrogée dans les droits de son assuré, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DASCO 1041-1]


Institution de la taxe sur les friches commerciales Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DF 1025-1]


Subvention (127.500 euros) et avenant avec la Fondation Nationale Cité Internationale Universitaire de Paris (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DAC 1061-1]


Tarifs des produits commercialisés dans les Boutiques de la Ville et modification des conditions générales de vente. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DICOM 1007-1]


Lignes de métro 6 et 13. Avenants n° 6 et n° 7 à la convention d’affectation du domaine public avec la RATP. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DVD 1022-1]


Agents de l’Etat logés par nécessité absolue de service dans les trois écoles d’art parisiennes (BOULLE, ESTIENNE et DUPERRÉ)-Actualisation du forfait des prestations accessoires pour 2014. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DASCO 1034-1]


Subvention (100.000 euros) et convention avec l’association Loisirs Pluriel de Paris 6e (15e), destinée à l’accueil de loisirs associatif à parité pour des enfants handicapés et valides. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DASCO 1066-1]


Piste cyclable boulevard Jean Simon (13e). Convention avec RFF et SNCF concernant l'ouvrage d'art de franchissement. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DVD 1024-1]


Aménagement de la Place de la République (3e, 10e et 11e). Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DVD 1054-1]


Ligne de métro 14. Travaux de voirie et de déviations des réseaux de concessionnaires. Deux conventions de financement avec la RATP Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DVD 1023-1]


GPRU Olympiades/ Place de Vénétie (13e) - Convention relative aux charges de fonctionnement du site pour l’année 2014 (75 543 euros). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DU 1008-1]


Subvention (752 000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle avec l’Association Départementale d’Information sur le Logement de Paris (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DLH 1037-1]


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