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Déliberation
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Barrage du Boulevard périphérique, des voies sur berge, des passages souterrains et prestations associées – Marché de services – Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DVD 1010-1]


Caisse des écoles (17e)-Subvention (4 322 399 euros) pour la restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DASCO 1060-1]


Caisse des écoles (12e)-Subvention (3 951 328 euros) pour la restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DASCO 1055-1]


Création d'un portail d'accès à la parcelle 14-16, rue de l'Hôtel de Ville (4e)-Principe d'aménagement et autorisation d'urbanisme Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DEVE 1005-1]


Subvention (7.000 euros) à l’association Octave et Arpège Compagnie théâtrale des Gomi (8e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DAC 1092-1]


Caisses des écoles (11e)-Subvention (4 000 741 euros) pour la restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DASCO 1054-1]


Caisse des écoles (16e)-Subvention (2 577 761 euros) pour la restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DASCO 1059-1]


Divers collèges parisiens-Subventions (12.950 euros) dans le cadre du fonctionnement de « l’Action collégiens ». Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DASCO 1035-1]


Subvention (3 000 euros) à l’association Femmes au-delà des mers (16e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 CAB_MA 1004-1]


Caisse des écoles (7e)-Subvention (943 823 euros) pour la restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DASCO 1050-1]


Caisse des écoles (6e)-Subvention (840 885 euros) pour la restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DASCO 1049-1]


Caisse des écoles (2e)-Subvention (748 528 euros) pour la restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DASCO 1045-1]


Subvention (5 000 euros) à l’association La Mangrove/Compagnie Petit-Phar (93500 Pantin) pour l’organisation de rencontres culturelles sur le principe de la créolisation dans divers lieux de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 CAB_MA 1005-1]


Parc de stationnement ECOLE DE MEDECINE (6è). Avenant n°1 à la convention de concession. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DVD 1019-1]


PARIS PLAGES 2014 Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DICOM 1008-1]


Subvention (217.500 euros) et avenant avec l’association Théâtre Paris-Villette (19e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DAC 1056-1]


Subvention (140.000 euros) et avenant avec l’association Nouveau Théâtre de Novembre (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DAC 1059-1]


Caisse des écoles du 15e arrondissement- Subvention exceptionnelle (500.000 euros) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DASCO 1042-1]


ZAC Boucicaut (15e) - Constat de désaffectation, déclassement, échange foncier avec la Sempariseine de parcelles 78 rue de la Convention et acquisition du square. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DU 1031-2]


Subvention (60.000 euros) et convention avec l'association Sporting Club de Paris (13e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DJS 85-1]


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