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Subvention à l'association ATTAC pour l'organisation d'une Université d'été européenne citoyenne. Montant : 10.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DUCT 1037-1]


relatif au peuple originaire Kichwa de Sarayaku (Equateur). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [V M153]


relatif à l'accueil de la COP21. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [V M158]


en réponse au voeu n° 118 relatif à l'assassinat de trois adolescents israéliens (annule et remplace le voeu n° 118 ter). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [V M155]


en réponse au voeu n° 110 relatif aux modèles des Ateliers Beaux-Arts. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [V M149]


relatif au pôle sourd Fessart. (M. DAGNAUD, Mme KONE, Mme GAILLANNE) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [V M152]


relatif à l'enseignement musical à Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [V M145]


relatif à la création d'un Fonds d'Aide à l'emploi artistique. ( Mme SIMONNET) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [V M144]


relatif aux chrétiens d'Orient. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [V M154]


relatif à l'ouverture estivale des Ateliers Beaux-Arts. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [V M148]


relatif aux professeurs de guitare du Conservatoire Gabriel Fauré (5e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [V M147]


en réponse aux voeux 102 et 103 relatifs à l'enseignement musical à Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [V M146]


relatif à la promotion du "street-art". Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [V M151]


relatif à la décoration des potelets de rue. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [V M150]


Protocole d'accord transactionnel (1 805 euros) entre un tiers et la Ville de Paris suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DASCO 1039-1]


Protocoles transactionnels pour l'indemnisation de familles suite à des vols de poussette dans les EAPE et d'un agent suite à un bris de glace Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DFPE 1343-1]


Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DEVE 1026-1]


Indemnisation amiable (33 847,06 euros) de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DVD 1058-1]


Indemnisation amiable d’un tiers, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DASCO 1040-1]


Association Nationale de la Recherche et de la Technologie - Conventions industrielles de formation par la recherche et contrats de collaboration avec deux laboratoires Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DDEEES 1021-1]


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