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Location de l’immeuble 53, rue Boursault (17e) à la RIVP-Bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DLH 1071-1]


Conseil d’administration de la SEMMARIS- Rémunération annuelle par la représentante du Conseil de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 SGCP 1020-1]


Subvention (47.366 euros) et avenant n°1 avec l'association Jeunesse Loubavitch (9e) pour la crèche collective (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DFPE 1263-1]


Location de l’immeuble 23, boulevard du Temple (3e) à PARIS HABITAT-OPH -Bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DLH 1052-1]


Subvention (81.082 euros) et avenant n° 1 avec l'association Association Générale des Familles du 13ème pour la halte-garderie La Kalabane (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DFPE 1026-1]


Subvention (153.391 euros) et avenant N°1 avec l'association Gan Menahem pour sa crèche collective Lea Frankforter (18e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DFPE 1212-1]


Conseil d’administration de la SEAPOPB- Rémunération annuelle de la présidente, représentante du Conseil de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 SGCP 1018-1]


Exploitation de la piscine Hermant (19e)-Marché de prestation de services (article 30)-Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DJS 247-1]


Subvention (94.563 euros) et avenant n°1 avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d’Enfants (19e) pour la halte garderie (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DFPE 1270-1]


Acquisition-réhabilitation d’une maison-relais 58 rue du Vertbois (3e) - Modification du prêt garanti par la Ville demandée par Coopération et Famille pour 15 logements PLAI. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DLH 1068-1]


Subvention (3 500 euros) à l’association Couleurs pays (20e) pour la quatrième édition du Festival Toucouleurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 CAB_MA 1001-1]


Jardin botanique de la Ville de Paris-Convention avec le Muséum nationale d'Histoire Naturelle pour la conservation d'un crustacé endémique du Bassin parisien Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DEVE 1038-1]


Subventions (110.000 euros) et conventions avec le CROUS de Paris et avec la Cité Internationale Universitaire de Paris pour la mise en place du Service d'Accueil des Etudiants Etrangers (SAEE) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DDEEES 1069-1]


Subvention (5.000 euros) à 2 associations de jeunesse et avenant à convention avec 1 association de jeunesse (18e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DJS 262-1]


Caisse des écoles (8è)-Subvention (761 645 euros) pour la restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DASCO 1051-1]


Association Française du Gaz Naturel pour Véhicules (AFGNV) - Adhésion 2014 (5200 euros) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DPE 1027-1]


Réhabilitation de logements sociaux, 5-7 Boulevard Victor (15e) - Octroi de la garantie de la Ville (2.000.000 €) demandée par Immobilière 3F pour 94 logements. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DLH 1059-1]


Charte des ÉcoQuartiers-Adhésion Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DU 1085-1]


Location de lots de copropriété 126, rue de Charonne (11e) à FREHA-Avenant à bail emphytéotique administratif. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DLH 1053-1]


Reconstruction d'un tronçon du mur d'enceinte du cimetière parisien de Pantin-Autorisation de déposer une déclaration préalable de travaux Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DEVE 1041-1]


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