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Ecole Boulle-Actualisation des tarifs de restauration des commensaux Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DASCO 1043-1]


Subvention (98.500 euros) et convention avec l’association Loisirs Pluriel de Paris 19e (19e), destinée à l’accueil de loisirs associatif à parité pour des enfants handicapés et valides. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DASCO 1067-1]


ENT déployés dans les lycées municipaux-Convention entre l’Académie de Paris, la Ville de Paris et la Caisse des dépôts et consignations, en vue de la mise en place d’un dispositif de suivi. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DASCO 1071-1]


Subvention (335.500 €) et avenant avec l’association A.A.S.C.S.P./Théâtre 13 (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DAC 1053-1]


Subvention (570.000 euros) et avenant à convention avec l’association Maison de la Poésie (3e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DAC 1052-1]


Subvention (5 000 euros) à l’association Arts et Images du Monde (14e) l’organisation d’un festival du film de l’Outre-Mer. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 CAB_MA 1011-1]


Réaménagement d’une partie de la dette de Paris Habitat OPH auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et maintien de la garantie de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DLH 1046-1]


Cession et acquisition de lots dans l'immeuble en copropriété 5/5 bis, rue Basfroi (11e). Location à SNL-PROLOGUES de lots de copropriété-Avenant à bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DLH 1070-2]


Subvention (53.000 euros) et avenant n° 4 à la convention avec l’association «Office Central de la Coopération à l’Ecole de Paris» (15e ). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DASCO 1036-1]


Square André Ulmann (17e)-Réfection de la clôture d'enceinte-Autorisation d"urbanisme Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DEVE 1035-1]


Subvention (55.000 euros) et convention avec l’association Conseil Départemental des Parents d’Elèves de l’Enseignement Public de Paris (8e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DASCO 1024-1]


Budget municipal - Admissions en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DF 1020-1]


Vente d’une emprise de voirie 11 rue du Cygne (1er) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DU 1035-1]


Subvention (1.311.500 euros) et avenants avec l'association pour le Soutien du Théâtre Privé, ASTP (8e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DAC 1049-1]


Prestations de traiteur pour les réceptions organisées par les services en charge de l’évènementiel et du protocole au sein de l'Hôtel de Ville. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 SG 1077-1]


Subvention (1.000.000 euros) et avenant avec la SARL Théâtre du Rond-Point (8e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DAC 1050-1]


Création 8-10, rue Richemont (13e) d’un logement foyer PLUS par la SA d’HLM « l’Habitat Social Français » (HSF). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DLH 1051-2]


Subvention (50 000 euros) et avenant à la convention annuelle avec le PACT 75-92-95 (8e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DLH 1038-1]


Subvention (3.000 euros) et convention avec l’amicale des anciens conseillers de Paris ou de la Seine (4e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 SGCP 1003-1]


Caisse des écoles (15e)-Subvention (4 968 421 euros) pour la restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DASCO 1058-1]


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