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adhésion à l'association de médiation pour un usage optimal de la nuit Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DUCT 1015-1]


relatif au réseau d'eau non potable. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [V M116]


Subventions (22 000 euros) à 10 associations.Deuxième enveloppe pour 2014 Quartier Amiraux Simplon (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DPVI 1054-1]


relatif aux immeubles 14-16 rue du Dahomey et 5 rue Faidherbe (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [V M137]


relatif à l'utilisation de certains supports publicitaires. (Mme SIMONNET) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [V M143]


Subventions (16.500 euros) à 6 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier Porte de Vanves-Plaisance-Raymond Losserand (14e). Deuxième enveloppe pour 2014. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DPVI 1037-1]


Subventions (41.500 euros) à 10 associations et conventions avec 3 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville Quartier Belleville Amandiers (20e). Deuxième enveloppe Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DPVI 1051-1]


Subventions (50 000 euros) à 17 associations .Seconde enveloppe. Porte Montmartre Clignancourt (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DPVI 1053-1]


relatif à la situation de l'immeuble du 6 rue Poissonnière. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [V M138]


Subvention (2.000 euros) à l’association AOCSA la 20e Chaise. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DUCT 1023-1]


Subvention à l’association « France bénévolat Paris ». montant 10 000 € Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DUCT 1029-1]


en réponse aux voeux n° 84 et 85 relatifs aux objectifs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [V M134]


relatif à la prolifération des corneilles. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [V M119]


relatif à la distribution gratuite de prospectus commerciaux (4e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [V M120]


Subventions (33.300 euros) à 13 associations sportives locales (5e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DJS 5-1]


Subvention (2.400 euros) et convention avec l’Association Archipélia dans le cadre du dispositif Ville vie vacances dans le 20e arrondissement Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DPP 1043-1]


Subventions (29.450 euros) à 14 associations sportives locales (9e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DJS 9-1]


relatif à l'application de la loi ALUR. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [V M135]


Subvention (2.000 euros) à l’association La maison des fougères. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DUCT 1020-1]


Subventions (57.500 euros) à 15 associations et conventions avec 2 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville (13ème arrondissement). Deuxième enveloppe 2014. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DPVI 1047-1]


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