en réponse au voeu n° 137 relatif à l'installation de grandes enseignes commerciales sur le territoire parisien.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[V M165]
5 parcs de stationnement ZAC Paris Rive Gauche (13e). Contrat d'affermage avec VINCI PARK France pour l'exploitation et l'entretien.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DVD 1062-1]
Opérations d’enlèvement de nuit ainsi que les dimanches et les jours fériés, des engins à moteur en stationnement illicite à Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 PP 1013-1]
Modification de plusieurs délibérations portant dispositions statutaires et indiciaires relatives à l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie B de la Préfecture de police.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 PP 1023-1]
Conventions de partenariat pour l’exposition « Août 1944. Le combat pour la liberté »
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DICOM 1005-1]
Centre d’animation Valeyre (9e) - Convention avec l’association La Ligue de l’Enseignement – Fédération de Paris pour la gestion du centre d’animation.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DJS 254-1]
Dispositions fixant les taux de promotion pour l’avancement de grade dans certains corps de catégories A, B et C de la Préfecture de Police pour l’année 2015.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 PP 1019-1]
Subvention (2.475 euros) et convention avec Enda Europe (11e) pour l’amélioration de l’accès à l’eau et à l’assainissement dans les quartiers défavorisés à Madagascar.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DGRI 1033-1]
Subvention (9.500 euros) aux projets culturels élaborés dans le cadre de la Politique de la ville dans le 14e
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DAC 1160-1]
