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Convention de parrainage Mastercard Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DICOM 1003-1]


en réponse au voeu n° 137 relatif à l'installation de grandes enseignes commerciales sur le territoire parisien. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [V M165]


Dénomination "Arbustes" d'une rue (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DU 1025-1]


Subvention ( 8.000 euros) à l'association Espagnolas en Paris (15e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DAC 1324-1]


5 parcs de stationnement ZAC Paris Rive Gauche (13e). Contrat d'affermage avec VINCI PARK France pour l'exploitation et l'entretien. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DVD 1062-1]


Opérations d’enlèvement de nuit ainsi que les dimanches et les jours fériés, des engins à moteur en stationnement illicite à Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 PP 1013-1]


en réponse au voeu n° 136 relatif aux loyers des baux commerciaux. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [V M164]


Modification de plusieurs délibérations portant dispositions statutaires et indiciaires relatives à l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie B de la Préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 PP 1023-1]


en réponse aux voeux n° 52, 53, 54, 55 et 56 relatifs à la Politique de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [V M122]


Subvention (5.000 euros) à l’association Lire Autrement (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DAC 1302-1]


Conventions de partenariat pour l’exposition « Août 1944. Le combat pour la liberté » Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DICOM 1005-1]


en réponse au voeu n° 129 relatif à l'emploi dans les universités. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [V M161]


Centre d’animation Valeyre (9e) - Convention avec l’association La Ligue de l’Enseignement – Fédération de Paris pour la gestion du centre d’animation. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DJS 254-1]


relatif à la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [V M109]


Dénomination Martha Graham d'une rue dans le forum des Halles (1er). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DU 1046-1]


Dispositions fixant les taux de promotion pour l’avancement de grade dans certains corps de catégories A, B et C de la Préfecture de Police pour l’année 2015. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 PP 1019-1]


Décision modificative n° 1 du budget spécial de la Préfecture de Police pour 2014. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 PP 1014-1]


Subvention (12.000 euros) au Centre des Arts de la Scène (15e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DAC 1303-1]


Subvention (2.475 euros) et convention avec Enda Europe (11e) pour l’amélioration de l’accès à l’eau et à l’assainissement dans les quartiers défavorisés à Madagascar. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DGRI 1033-1]


Subvention (9.500 euros) aux projets culturels élaborés dans le cadre de la Politique de la ville dans le 14e Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DAC 1160-1]


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