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Subvention (10 000 euros) à l’association Comité d’Action Sociale en faveur des Originaires des Départements d’Outre-Mer (CASODOM) (1er) . Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 CAB_MA 1014-1]


Subvention (10.500 euros) aux projets culturels élaborés dans le cadre de la Politique de la ville dans le 10e Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DAC 1157-1]


Adoption du Règlement intérieur du conseil de Paris et de la Charte de fonctionnement des missions d’information et d’évaluation. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 SGCP 1021-1]


Budget supplémentaire 2014 de fonctionnement et d'investissement Municipal. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DF 1005-2]


relatif à la dénomination de la Galerie des Bibliothèques. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [V M156]


en réponse au voeu n° 62 relatif à la sécurité dans le Bois de Boulogne. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [V M124]


relatif aux équipements sportifs du bois de Vincennes. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [V M132]


relatif à la dénomination de Maurice Le Scouëzec à une voie publique. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [V M157]


relatif à la mise en oeuvre du budget participatif. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [V M125]


relatif à la sectorisation des écoles dans le 17e. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [V M129]


Subvention (29.000 euros) et convention avec l’association Maison des journalistes (15e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DGRI 1030-1]


Subvention (20.000 euros) et avenant à convention avec l’association Reporters sans frontières (2e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DGRI 1032-1]


relatif aux effectifs d'animateurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [V M131]


relatif aux personnels de la caisse des écoles du 17e. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [V M128]


en réponse au voeu n° 82 relatif au traitement des auxiliaires de puériculture. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [V M133]


Budget supplémentaire 2014 de fonctionnement et d'investissement Municipal. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DF 1005-1]


Subvention (21.000 euros) à la Fédération internationale des ligues des droits de l’Homme (11e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DGRI 1031-1]


Individualisation des autorisations de programme municipales votées au budget supplémentaire pour 2014. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DF 1006-1]


relatif à la mutualisation des services de police dans les commissariats. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [V M123]


Subvention (5.000 euros) à l’association IBUKA - Mémoire et Justice, Section France (2e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DGRI 1029-1]


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