Subvention (34.000 euros) et convention avec inter service migrants pour son action "Info migrants"
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2014
[2014 DASES 1016-1]
Tarifs des produits commercialisés dans les Boutiques de la Ville et modification des conditions générales de vente.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DICOM 1007-1]
Lignes de métro 6 et 13. Avenants n° 6 et n° 7 à la convention d’affectation du domaine public avec la RATP.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DVD 1022-1]
Agents de l’Etat logés par nécessité absolue de service dans les trois écoles d’art parisiennes (BOULLE, ESTIENNE et DUPERRÉ)-Actualisation du forfait des prestations accessoires pour 2014.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DASCO 1034-1]
Tramway Paris-Orly T9 entre la Porte de Choisy et Orly-Ville - Convention de financement des études d’avant-projet
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2014
[2014 DVD 1002-1]
Subvention (100.000 euros) et convention avec l’association Loisirs Pluriel de Paris 6e (15e), destinée à l’accueil de loisirs associatif à parité pour des enfants handicapés et valides.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DASCO 1066-1]
Piste cyclable boulevard Jean Simon (13e). Convention avec RFF et SNCF concernant l'ouvrage d'art de franchissement.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DVD 1024-1]
Aménagement de la Place de la République (3e, 10e et 11e). Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DVD 1054-1]
Ligne de métro 14. Travaux de voirie et de déviations des réseaux de concessionnaires. Deux conventions de financement avec la RATP
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DVD 1023-1]
GPRU Olympiades/ Place de Vénétie (13e) - Convention relative aux charges de fonctionnement du site pour l’année 2014 (75 543 euros).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DU 1008-1]
Subvention (752 000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle avec l’Association Départementale d’Information sur le Logement de Paris (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DLH 1037-1]
Participation (50.000 euros) et convention avec l’association Mouvement ATD Quart Monde
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2014
[2014 DASES 1208-1]
Barrage du Boulevard périphérique, des voies sur berge, des passages souterrains et prestations associées – Marché de services – Modalités de passation
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DVD 1010-1]
Programme Départemental pour l'Insertion et pour l'Emploi-Avenant n°2 à la convention de partenariat avec Pôle emploi
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2014
[2014 DASES 1160-1]
Création d'un portail d'accès à la parcelle 14-16, rue de l'Hôtel de Ville (4e)-Principe d'aménagement et autorisation d'urbanisme
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DEVE 1005-1]
Participation (110.000 euros) et convention avec l'Association de Prévention du Site de la Villette
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2014
[2014 DASES 1207-1]
