Enlèvement, reconditionnement, recyclage et stockage d’équipements informatiques et téléphoniques réformés - Convention de groupement de commandes-Modalités-Autorisation-Signature
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2014
[2014 DSTI 1004-1]
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale d’établissement de la liste annuelle des jurés d’assises.
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2014
[R.112]
Exploitation et intégration sur les systèmes de production informatique-Marché de service-Modalités de passation-Autorisation-Signature
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DSTI 1013-1]
Conseil de surveillance de la SOGARIS - Rémunérations annuelles des représentants du Conseil de Paris (département).
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2014
[2014 SGCP 1006-1]
Subvention (36.388 euros) et avenant n°1 avec l'Association d’Education Populaire Notre Dame des Champs – Montparnasse Rencontres pour la halte-garderie (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DFPE 1012-1]
Tennis Club de Paris (16e) - couverture temporaire et saisonnière de courts de tennis - autorisations d'urbanisme.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DJS 245-1]
Conseil d’administration de la Société anonyme d’économie mixte « SEM PARISEINE » Rémunérations annuelles des représentants du Conseil de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 SGCP 1010-1]
Location de l’immeuble 19-21, bd Beaumarchais et d’un lot de copropriété dépendant de l’immeuble 21, bd Beaumarchais (4e) à la SIEMP-Bail emphytéotique
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DLH 1055-1]
Accord cadre pour la construction de nouvelles applications - Avenant à la convention de groupement de commandes
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DSTI 1004-1]
Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché à bons de commande de formations au «Management de la Santé Sécurité au Travail » destinées aux agents de la collectivité parisienne
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DRH 1017-1]
Subvention (95.000 euros) et avenant avec 6 associations relevant de l’économie sociale et solidaire.
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2014
[2014 DDEEES 1035-1]
Subvention (487 861 euros) et avenant avec la Fondation Maison des champs de Saint François d’Assise (19e) pour la crèche collective Sainte Lucie (5e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DFPE 1054-1]
Conseil d’administration de la SETE- Rémunérations annuelles de représentants du Conseil de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 SGCP 1017-1]
Réhabilitation de logements sociaux, 3 rue Lefebvre (15e) - Octroi de la garantie de la Ville (600.000 €) demandée par SOGEMAC Habitat pour 22 logements.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DLH 1062-1]
Subvention (366.734 euros) aux projets coopératifs labellisés par les pôles de compétitivité Advancity, Cap Digital et Systématic déposés au 17ème appel à projet du FUI
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2014
[2014 DDEEES 1016-1]
