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Subvention (3 000 euros) et convention avec l'association Ecoute Interculturelle dans un Dispositif Inter Psy - EIDIP (18 e) Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DASES 294-1]


PAM 75 Transport de personnes à mobilité réduite – Convention de délégation de compétence avec le STIF - Convention de financement avec le STIF et la Région Ile-de-France. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DVD 2-1]


Modification des modalités d’organisation du travail des personnels du centre dentaire George Eastman (13e) Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DASES 291-1]


Subventions (50.000 euros) et convention avec l'association Cultures du cœur pour le fonctionnement de leurs actions d’aide à l’insertion et de mobilisation par la culture. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DASES 255-1]


Avenant technique à la convention relative à l'octroi d'une subvention du Fonds Social Européen à l'association "Archipelia". Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DFA 41-1]


Subvention (30 000 euros) et convention avec l'association Prévisanté (14e) Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DASES 66-1]


Subventions (193.000 euros) et conventions à 4 associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits des étrangers. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DASES 219-1]


Subventions (106.500 euros) à 11 associations, conventions et avenant avec neuf d’entre elles pour leurs actions sociolinguistiques et d’aide à l’accès aux droits. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DASES 217-1]


Tramway TRAM T9 Paris Orly. Convention n°1 de financement avec l'Etat, la RIF, le Val- de- Marne, l'Etablissement Public territorial Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine-Amon et le STIF. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DVD 8-1]


Subvention (3.000 euros) et convention avec l’association Archipélia (20e). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DASES 241-1]


Subvention (8.000 euros) à l'association WECF France (74 Annemasse). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DASES 45-1]


Subvention (45 000 euros) et convention avec l’association AURORE (15 e) pour sa structure AURORE-EGO (18 e). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DASES 169-1]


Subvention (25 000 euros] et convention avec l'association Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanies (4 e). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DASES 276-1]


Subvention (23.700 euros), Participation (23.000 euros) et Convention avec la Croix Rouge Française (14 e) pour son centre Saint Germain Pierre Nicole (5 e). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DASES 187-1]


Subvention (10 000 euros) et convention avec la Fédération Etudiante pour une Dynamique Etudes et Emploi avec un Handicap (FEDEEH, 14eme). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DAE 25-1]


Subvention (30 000 euros) et convention avec l'association Basiliade (3e) Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DASES 67-1]


Financement des contrats aidés et des contrats d’insertion des chantiers d’insertion -convention annuelle d’objectifs et de moyens avec l’Etat 2016 Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DAE 56-1]


Délégation de compétence donnée par la Ville de Paris au Département de Paris pour l’octroi des aides d’investissement immobilier dans le cadre du dispositif Paris Med’ Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DASES 320-1]


Désignation de représentantes du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein du comité national de suivi des programmes opérationnels nationaux FSE et IEJ. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [R6]


Subvention (5.000 euros) à l'association Vaincre la mucoviscidose (13e) Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DASES 44-1]


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