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Fourniture de matériel mécanique non diesel horticole, agricole et de travaux publics et de pièces détachées - Marché de fournitures - Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DEVE 50-1]


Mise à disposition par l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris du jardin de l'Hôpital Saint Louis (10e) pour ouverture au public-Renouvellement de la convention. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DEVE 95-1]


Subvention (25.500 euros) et avenant à une convention avec l’association Art-Exprim 18 sur les quartiers prioritaires Goutte d’Or, la Chapelle,Portes Montmartre/Poissonniers/Moskova, Blémont et Bédier Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DDCT 54-1]


Station-service et de distribution de carburants située 1 ter boulevard Victor (15e) - Contrat administratif d’occupation du domaine public avec la société EFR France Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DVD 26-1]


Acquisition auprès de la SIEMP de 9 lots de copropriété dans les immeubles situés 14/16 rue Dénoyez (20e) et 45, rue de Tourtille (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DU 68-1]


Subvention avec convention (300 000 euros) à l’université Paris V Descartes Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAE 304-1]


Subventions d’un montant total de 99 345 euros à 30 associations, convention et avenants à convention au titre de l’intégration et des résidents non communautaires Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DDCT 29-1]


Subvention (427.500 euros), convention et convention d’occupation du domaine public avec l’association Compagnie Narcisse Théâtre (Neuilly-sur-Seine). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAC 58-1]


Marchés de fourniture de mobilier urbain métallique - Accord-cadre à bons de commande - Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DVD 91-1]


Subvention (44 500 euros) et convention avec l’association Enfants de la Goutte D’Or - EGDO du quartier de la Goutte d’Or (18ème) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DDCT 72-1]


Prestations d’assistance à la Maîtrise d’Ouvrage sur la performance énergétique et le commissionnement - Accord-cadre d’assistance à maîtrise d’ouvrage - Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DPA 42-1]


Conventions et subventions au titre de l’animation locale (34.500 €) à 18 associations œuvrant dans les 10e, 11e, 13e, 14e, 17e, 18e et 20e dans le cadre de l’appel à projets politique de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DDCT 79-1]


Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Group’Emploi Paris Culture (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAE 274-1]


Subvention (10.000 euros) accordée à l'association POLE MEDIA GRAND PARIS Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAE 63-1]


Subvention et versement d’honoraires au CROUS de Paris (642.720 euros) dans le cadre d’une convention de mandat. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAE 162-1]


Création du dispositif « les 4 saisons solidaires » pour promouvoir le droit à une alimentation saine et accessible à toutes et tous. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 PCF-FG 1-1]


Subventions (105.000 euros) avenant et conventions avec deux associations Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAC 105-1]


Subvention (3.000.000 euros), conventions avec Bpifrance pour l’abondement du fonds Paris Innovation Amorçage (PIA) et convention avec la Région Ile-de-France Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAE 298-1]


Fixation de la redevance de l’association la Compagnie des petites heures pour l’occupation temporaire de locaux situés 13 boulevard de Strasbourg (10e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAC 57-1]


Travaux de démolition et reconstruction de l'aire technique du cimetière des Batignolles (17e) - convention de financement avec la SEMAVIP. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DEVE 92-1]


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