Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2016
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 >

Parc de stationnement Malesherbes-Anjou à Paris 8e - Principe de délégation de service public pour l’exploitation et la modernisation Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DVD 28-1]


Réalisation d'une stèle à la mémoire des victimes de la Shoah Cimetière parisien de Bagneux Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAC 527-1]


Subventions (14.050 euros) à treize associations d'anciens combattants et comités du Souvenir localisés dans les arrondissements de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAC 463-1]


Subvention (50.000 euros) et avenant à convention avec le Centre international de créations théâtrales, gérant le Théâtre des Bouffes du Nord (10e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAC 29-1]


Subvention (114.000 euros) à 23 associations au titre de la lutte contre les discriminations. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DDCT 27-1]


Tramway TRAM 9 Paris-Orly-ville. Convention d'occupation, d'entretien et de remisage d'ouvrages sur le domaine public de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DVD 66-1]


Subvention (5.000 euros) au groupement des commerçants de l’avenue de Versailles Auteuil Point du Jour pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2015 (16e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAE 122-1]


Subvention (42 068 euros) et avenant n°3 avec l'association Œuvre d'Education Populaire Familiale du Petit Montrouge (14e) pour la halte-garderie (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFPE 31-1]


Réaménagement d'emprunts contractés par Antin Résidences auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et maintien de la garantie de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DLH 158-1]


Acquisition du lot n°4 dans l’immeuble en copropriété 5-5bis, rue Basfroi (11e) et location à la SNL-Prologues de ce lot. Vote en AGE par la Ville de l'acquisition du lot n°7. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DU 127-1]


Subvention (96.582 euros) et convention avec l’association « Centre Israélite de Montmartre » pour la réalisation de travaux de réfection de la façade de la crèche collective 14-16, rue Lamarck (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFPE 211-1]


Opération Bourse de Commerce (1er) - Léon Jouhaux (10e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DU 62-1]


Subvention (31.641 euros) et avenant n°3 avec l'association Crèche Parentale du Marais (4e) pour la crèche parentale (4e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFPE 163-1]


Subvention (465.278 euros) et avenant n° 3 avec la Fondation Maison des champs de Saint François d’Assise (19e) pour la crèche collective Sainte Lucie (5e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFPE 165-1]


Subvention (52.571 euros) et avenant n°3 à l'association Petit Concept (11e) pour la crèche collective (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFPE 97-1]


Subvention (552.533 euros) et convention d’équipement avec l’association LA MAISON DES BOUT’CHOU (14e) pour sa crèche collective (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFPE 118-1]


Subvention (112 044 €) et avenant n°3 à l’Association Générale des Familles de Paris 12 pour la Halte garderie (12 e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFPE 158-1]


Subventions (21.448 euros) et conventions avec les associations Glassbox, L’Entre Prise et les Fondeurs de roue (3, 11 et 20e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAC 204-1]


Subvention (115.000 euros) avenant et convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association Bétonsalon (13-15e), la Ville de Paris et l’État, Ministère de la Culture et de la Communication - Drac Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAC 190-1]


Secteur d’aménagement Château Rouge (18e) - Acquisition et cession d'un lot de copropriété 32 rue Laghouat. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DU 148-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 >