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Réhabilitation Plan Climat Énergie du groupe "Figuier-Charlemagne" (4e)– Modification des prêts garantis par la Ville demandée par ERIGERE. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DLH 152-1]


Subvention (187 487 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Passerelle (13e) pour la structure multi-accueil Outremer (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFPE 63-1]


Subvention (900.000 euros), avenant à convention et conventions avec la Société Coopérative d'Intérêt Collectif – ATLA (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAC 131-1]


Réalisation 7-9 rue Esclangon (18e) d’un programme de 4 logements sociaux (3 PLA-I, 1 PLUS) par ÉLOGIE Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DLH 148-1]


Logement de fonction de la crèche située 217, boulevard MACDONALD (19e) – Convention de gestion avec PARIS HABITAT. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFPE 232-1]


Mise en oeuvre de la DUP sur les emprises 3/9 et 11 rue Marc Seguin (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DU 126-1]


Subvention (55.701 euros) et avenant n°3 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFPE 81-1]


Subvention (89 547 euros) et convention avec l'association La Maison de l'Enfance (16e) pour le relais d'assistant(e)s maternel(le)s - relais d'auxiliaires parental(e)s (RAM - RAP). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFPE 174-1]


Création de 39 logements sociaux 61bis-63 rue de l'Ourcq (19e)-Subvention complémentaire et modification des garanties de la Ville demandées par Immobilière 3F Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DLH 74-3]


Masséna-Choisy/Place de Vénétie (13e). Subventions de fonctionnement (66 813 euros) et d’investissement (2.625.261,54 euros) et conventions avec le syndical principal. Prorogation d’une convention. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DU 137-1]


Prestations de nettoyage des vitres, luminaires, aérateurs et grilles en 4 lots séparés - Accords-cadres de services - Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFPE 192-1]


Décision modificative N°2 d'investissement et de fonctionnement municipale pour 2016. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFA 111-1]


Acquisition du lot n°4 dans l’immeuble en copropriété 5-5bis, rue Basfroi (11e) et location à la SNL-Prologues de ce lot. Vote en AGE par la Ville de l'acquisition du lot n°7. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DU 127-3]


Gestion et animation de deux ludothèques mobiles dans les arrondissements de Paris – Marchés de services - Lancement et modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFPE 189-1]


Subvention d’équipement (60 820 euros) et convention avec l'association ABC puériculture (16e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFPE 210-1]


Subvention (98.714 euros) et avenant n°3 à l'association pour la diversité culturelle et sociale - l’Enfance en Couleurs (11e) pour la structure multi-accueil (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFPE 93-1]


Réalisation, 51-53 rue de Lourmel, 95-103 avenue Emile Zola (15e), d’un programme de création d’un logement PLUS par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DLH 132-2]


Individualisation des autorisations de programme municipales votées à la décision modificative N°2 pour 2016. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFA 112-1]


Subvention (50.000 euros) et avenant à convention avec l’Association Fonds régional d’art contemporain d’Ile-de-France (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAC 194-1]


Subvention (75.282 euros) et avenant n°3 avec l'association Métramômes (20e) pour la crèche parentale (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFPE 170-1]


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