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Juillet 2016
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Conseil Municipal
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Subvention (3.000 euros) à l’association Vive Voix Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAC 279-1]


relatif au logement social dans les hôpitaux. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [V .195]


Subventions (28.000 euros) à treize associations dans le 19e dans le cadre de la Politique de la ville Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAC 627-1]


relatif à l'implantation d'une halle alimentaire. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [V .223]


relatif à la modification du PLU sur le quartier des Villas d'Amérique. (M. DAGNAUD et M. MADEC) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [V .211]


Subvention (2.000 euros) Maison des anciens de la 2ème DB (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAC 485-1]


Lycées municipaux - Subventions (67.044 euros) pour le soutien aux projets éducatifs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DASCO 112-1]


relatif à la création de réserves pour les équipements publics. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [V .207]


Subvention de (20.000 euros) à l’association Designer's Days Paris (11e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAE 47-1]


Liste des membres présents - 5 juillet 2016 - Matin Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [Liste des membres présents - 5 juillet 2016 - Matin]


Lycées municipaux transformés en EPLE - Dotations complémentaires 2016 de fonctionnement (1ère tranche : 119.282 euros) et d’investissement (2ème tranche : 38.120 euros). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DASCO 116-1]


relatif à la création d'un coefficient d'activité sur les locaux commerciaux. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [V .201]


Subvention (8.000 euros) et convention avec l’association « Union Départementale des Associations Familiales de Paris » (9e) pour le dispositif parisien « Lire et faire lire ». Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DASCO 37-1]


relatif à l'accompagnement des entreprises commerciales. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [V .222]


relatif aux orientations d'aménagement et de programmation (OAP) en faveur de la cohérence écologique. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [V .198]


relatif à la transformation du boulevard périphérique en boulevard urbain. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [V .204]


relatif à un principe de compensation écologique. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [V .203]


relatif à la création d'un équipement de santé (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [V .209]


relatif à l'installation de l'INRIA sur le site Telecom ParisTech. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [V .210]


Subventions (12.500 euros) à 5 associations pour la réalisation de leurs actions dans le quartier des Portes de Clichy, Pouchet et Saint-Ouen (17e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAC 618-1]


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