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VELIB'. Avenant n°4 au marché d'exploitation. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DVD 101-1]


Subventions (80.028 euros) et avenants n°3 à l'association Jeunesse Loubavitch (9e) pour ses deux établissements d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFPE 129-1]


Elargissement des mesures d'accompagnement dans le cadre du plan d'actions contre la pollution atmosphérique et pour l'amélioration de la qualité de l'air. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DVD 88-2]


Subvention (235.895 euros) et avenant n° 3 à l’Association Familiale Catholique de Saint Honoré d’Eylau (16e) pour la halte-garderie (16e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFPE 126-1]


Institut des Cultures d'Islam-Approbation du principe de mettre un terme à l’opération site Polonceau –Résiliation du marché de travaux. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DPA 46-1]


Subvention (700.000 euros) avenant et convention d’occupation du domaine public avec l’association Institut des Cultures d’Islam (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAC 196-1]


Programme 2016 de zones 30. Demande de subvention auprès du Conseil régional d’Ile de France Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DVD 56-1]


Dispositif du "PASS Autocar" à Paris et dispositions tarifaires associées. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DVD 100-1]


Dispositif du "PASS Autocar" à Paris et dispositions tarifaires associées. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DVD 100-2]


Mise à disposition à titre gratuit d’un terrain à usage temporaire de jardin partagé, 82 Bd voltaire (11e)-Convention d’occupation du domaine public avec l’association Jardin partagé éphémère Truillot Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DEVE 91-1]


Nettoiement des abords du Marché aux Puces de Saint-Ouen (18e) – avenant au marché de services Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DPE 4-1]


Mise en œuvre du programme « Ecocité » de Paris cofinancé par la CDC dans le cadre du PIA « Ville de Demain » pour soutenir le développement de l'Arc de l'innovation. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFA 107-1]


Fourniture et installation et maintenance de matériels son et image professionnels - Avenant au marché. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFA 89-1]


Assurances - Marché de prestations de services - Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFA 106-1]


Tramway T3 prolongement à l’ouest. Approbation du bilan de la concertation préalable Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DVD 98-1]


Convention avec l’Association Consistoriale Israélite de Paris pour l’occupation d’un local communal 29 rue du Mesnil (16e) et fixation de la redevance annuelle. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DLH 166-1]


Approbation du contrat de cession de droits d'auteur portant sur le Pavillon Circulaire. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAJ 18-1]


Subventions (599.839 euros) et avenants avec l'association Gan Yossef Crèche et Jardin d’Enfants (20e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFPE 45-1]


Groupement de commande pour des accords-cadres à bons de commande de travaux TCE d'un montant inférieur à 209 000 € HT dans les bâtiments municipaux et départementaux - Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFA 83-1]


Subventions (11.000 euros) à six associations au titre de la Politique de la ville dans le 18e (quartiers La Chapelle – Evangile et Porte de la Chapelle – Charles Hermite) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAC 622-1]


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