Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2016
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Subvention (240.000 euros) et convention avec l’association Groupe de recherches et d’échanges technologiques (GRET) pour un projet d’accès à l’eau et à l’assainissement à Tiguent (Mauritanie). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DGRI 30-1]


Subventions (21.200 euros) à 12 associations sportives locales (14e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DJS 14-1]


Cession à Chanel des terrains rue de la Haie Coq, rue de la Gare, avenue de la Porte d’Aubervilliers et place Skanderbeg (19e). Déclassement - Promesse de Vente. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DU 96-2]


Attribution de la dénomination Mahalia Jackson à l’Espace Jeunes situé 15 Rue Léon Frapié (20e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DJS 234-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association 13 Pour Tous (13e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DJS 181-1]


Subvention (8.000 euros) à l’union interprofessionnelle de la rue Cler, rue de Grenelle, rue du Champ de Mars pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2015 (7e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAE 100-1]


Caisse des Ecoles (7e)-Subvention (667.366 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DASCO 11-1]


Subvention (10.000 euros) à l’association Réseau Action Climat-France (93100 Montreuil) pour la réalisation d’une Web-BD présentant les impacts et les solutions citoyennes pour le climat. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DEVE 88-1]


Subventions (10.800 euros) à 5 associations sportives locales (4e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DJS 4-1]


Subventions (5.500 euros) à 2 associations de jeunesse (10e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DJS 215-1]


Subventions (9.000 euros) et 2 conventions à 4 associations de jeunesse (11 e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DJS 202-1]


Subvention (20.000 euros) et convention avec la Régie de quartier Fontaine au Roi (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAE 299-1]


Subventions (42.900 euros) à 11 associations sportives locales (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DJS 11-1]


Subventions (285.000 euros) et conventions à huit associations locales (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DJS 64-1]


Caisse des Ecoles (6ème) - Subvention (2 240 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DASCO 66-1]


Versement de 15 aides exceptionnelles de solidarité aux commerces proches des lieux des attentats du 13 novembre 2015 Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAE 297-1]


Subventions (13.200 euros) à 6 associations sportives parisiennes (Plan nager à Paris). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DJS 81-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association Prototypes Associés (12e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DJS 135-1]


Caisse des Ecoles (1er) - Subvention ( 5 565 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DASCO 62-1]


Subvention (10 000 euros ) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif (12 e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DJS 32-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <