Subvention (3 000 euros) et convention avec l'association Ecoute Interculturelle dans un Dispositif Inter Psy - EIDIP (18 e)
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2016
[2016 DASES 294-1]
PAM 75 Transport de personnes à mobilité réduite – Convention de délégation de compétence avec le STIF - Convention de financement avec le STIF et la Région Ile-de-France.
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2016
[2016 DVD 2-1]
Modification des modalités d’organisation du travail des personnels du centre dentaire George Eastman (13e)
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2016
[2016 DASES 291-1]
Subventions (50.000 euros) et convention avec l'association Cultures du cœur pour le fonctionnement de leurs actions d’aide à l’insertion et de mobilisation par la culture.
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2016
[2016 DASES 255-1]
Avenant technique à la convention relative à l'octroi d'une subvention du Fonds Social Européen à l'association "Archipelia".
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2016
[2016 DFA 41-1]
Subventions (193.000 euros) et conventions à 4 associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits des étrangers.
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2016
[2016 DASES 219-1]
Subventions (106.500 euros) à 11 associations, conventions et avenant avec neuf d’entre elles pour leurs actions sociolinguistiques et d’aide à l’accès aux droits.
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2016
[2016 DASES 217-1]
Tramway TRAM T9 Paris Orly. Convention n°1 de financement avec l'Etat, la RIF, le Val- de- Marne, l'Etablissement Public territorial Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine-Amon et le STIF.
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2016
[2016 DVD 8-1]
Subvention (45 000 euros) et convention avec l’association AURORE (15 e) pour sa structure AURORE-EGO (18 e).
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2016
[2016 DASES 169-1]
Subvention (25 000 euros] et convention avec l'association Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanies (4 e).
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2016
[2016 DASES 276-1]
Subvention (23.700 euros), Participation (23.000 euros) et Convention avec la Croix Rouge Française (14 e) pour son centre Saint Germain Pierre Nicole (5 e).
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2016
[2016 DASES 187-1]
Subvention (10 000 euros) et convention avec la Fédération Etudiante pour une Dynamique Etudes et Emploi avec un Handicap (FEDEEH, 14eme).
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2016
[2016 DAE 25-1]
Financement des contrats aidés et des contrats d’insertion des chantiers d’insertion -convention annuelle d’objectifs et de moyens avec l’Etat 2016
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2016
[2016 DAE 56-1]
Délégation de compétence donnée par la Ville de Paris au Département de Paris pour l’octroi des aides d’investissement immobilier dans le cadre du dispositif Paris Med’
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2016
[2016 DASES 320-1]
Désignation de représentantes du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein du comité national de suivi des programmes opérationnels nationaux FSE et IEJ.
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2016
[R6]