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Marché couvert des Enfants Rouges (3e) - approbation du principe de renouvellement de la délégation de service public Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAE 19-1]


Subventions (45 000 euros) à quatre associations dans le cadre de l’appel à projets Cap sur l’économie circulaire ! Réemploi Réutilisation. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DEVE 78-1]


Mise à disposition par l'Observatoire de Paris du jardin de l'Observatoire (14e) pour ouverture au public-Renouvellement de la convention de gestion Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DEVE 7-1]


Subventions et avenants n°3 (936 479 euros) avec l'association Gan Ménahem (18e) pour ses 4 établissements d'accueil de la petite enfance Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFPE 149-1]


Groupement de commande pour des accords-cadres à bons de commande de travaux TCE d'un montant inférieur à 209 000 euros HT dans les bâtiments municipaux et départementaux - Modalités de passation. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DFA 34-1]


Subvention (3.000 euros) à l’association Institut UGICT CGT d’histoire sociale (93516 Montreuil) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAC 483-1]


Approbation de contribution au Fonds Fiduciaire du Fonds Vert pour le Climat (GCF, Green Climate Fund). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFA 103-1]


Elargissement des mesures d'accompagnement dans le cadre du plan d'actions contre la pollution atmosphérique et pour l'amélioration de la qualité de l'air. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DVD 88-3]


Compensation des dégâts suite à la crue de la Seine du 28 mai au 5 juin 2016. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DFA 45-1]


Compensation des dégâts suite à la crue de la Seine du 28 mai au 5 juin 2016. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFA 115-1]


Convention d’occupation du domaine public relative à l’installation et l’exploitation d’un espace d’affichage sur l’échafaudage des travaux de restauration du massif d’entrée de l’église St Augustin Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAC 525-1]


Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture de pièces détachées et accessoires pour deux-roues motorisés - Marché de fourniture - Modalités de passation - Autorisation – Signature. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DILT 21-1]


Convention d’occupation du domaine public relative à l’installation et à l’exploitation d’un espace d’affichage sur l’échafaudage de restauration de l’église Saint-Eustache (1er) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAC 523-1]


Groupements de commande pour des accords-cadres à bons de commande de travaux de métallerie et ferronnerie pour la maintenance et l'aménagement des bâtiments - Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFA 82-1]


Subvention (71.477 euros) et avenant n°3 avec l'association Crèche Gan Esther (19e) pour la crèche collective (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFPE 131-1]


Subventions (247.321 euros) et avenants n°3 avec l'association Ozar Hatorah (13e) pour ses 2 crèches collectives. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFPE 86-1]


Fourniture d'objets promotionnels destinés à tous les services de la Ville de Paris, en trois lots séparés Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFA 109-1]


Création et hébergement d’un système de gestion de tickets virtuels de stationnement - Marché de services - Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DVD 18-1]


Budget départemental - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DFA 35-1]


Subventions (16.000 euros) à deux associations et conventions annuelles au titre de l’insertion socioprofessionnelle des parisiennes éloignées de l’emploi. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DDCT 63-1]


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