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Travaux de modification des réseaux d’assainissement, nécessaires à la réalisation d’une gare sur la ligne E du RER, place de la Porte Maillot (16e et 17e) - Convention avec SNCF Réseau Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DPE 49-1]


Subvention (309 500 euros), convention et avenant à convention avec l’association L.I.R.E. à Paris, pour ses interventions dans les centres de protection infantile. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DFPE 6-1]


Subventions (759.931 euros) et avenants n°3 avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d’Enfants (19e) pour ses quatre établissements d'accueil de la petite enfance Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFPE 127-1]


Signature d’un avenant n°1 à la convention pour l’occupation et l’exploitation des locaux situés Avenue Gustave Eiffel (Champs-de-Mars) et de divers emplacement sur la Tour Eiffel Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFA 108-1]


VELIB'. Avenant n°4 au marché d'exploitation. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DVD 101-1]


Subventions (80.028 euros) et avenants n°3 à l'association Jeunesse Loubavitch (9e) pour ses deux établissements d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFPE 129-1]


Elargissement des mesures d'accompagnement dans le cadre du plan d'actions contre la pollution atmosphérique et pour l'amélioration de la qualité de l'air. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DVD 88-2]


Subvention (235.895 euros) et avenant n° 3 à l’Association Familiale Catholique de Saint Honoré d’Eylau (16e) pour la halte-garderie (16e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFPE 126-1]


Institut des Cultures d'Islam-Approbation du principe de mettre un terme à l’opération site Polonceau –Résiliation du marché de travaux. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DPA 46-1]


Groupement de commande pour des accords-cadres à bons de commande pour la maintenance et la réparation des installations de type mécanique - Modalités de passation. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DFA 32-1]


Subvention (700.000 euros) avenant et convention d’occupation du domaine public avec l’association Institut des Cultures d’Islam (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAC 196-1]


Programme 2016 de zones 30. Demande de subvention auprès du Conseil régional d’Ile de France Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DVD 56-1]


Dispositif du "PASS Autocar" à Paris et dispositions tarifaires associées. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DVD 100-1]


Dispositif du "PASS Autocar" à Paris et dispositions tarifaires associées. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DVD 100-2]


Groupements de commande pour des accords-cadres à bons de commande de travaux de métallerie et ferronnerie pour la maintenance et l'aménagement des bâtiments, - Modalités de passation. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DFA 33-1]


Mise à disposition à titre gratuit d’un terrain à usage temporaire de jardin partagé, 82 Bd voltaire (11e)-Convention d’occupation du domaine public avec l’association Jardin partagé éphémère Truillot Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DEVE 91-1]


Nettoiement des abords du Marché aux Puces de Saint-Ouen (18e) – avenant au marché de services Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DPE 4-1]


Mise en œuvre du programme « Ecocité » de Paris cofinancé par la CDC dans le cadre du PIA « Ville de Demain » pour soutenir le développement de l'Arc de l'innovation. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFA 107-1]


Fourniture et installation et maintenance de matériels son et image professionnels - Avenant au marché. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFA 89-1]


Subventions (71.000 euros) et conventions avec l’Association Villette Emploi (19e) et la SCIC Le 100 Etablissement Culturel Solidaire (12e) Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DAE 45-1]


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