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Assurances - Marché de prestations de services - Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFA 106-1]


Tramway T3 prolongement à l’ouest. Approbation du bilan de la concertation préalable Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DVD 98-1]


Convention avec l’Association Consistoriale Israélite de Paris pour l’occupation d’un local communal 29 rue du Mesnil (16e) et fixation de la redevance annuelle. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DLH 166-1]


Gestion externalisée des archives intermédiaires éliminables à terme de la Ville et du Département de Paris et des Mairies d’arrondissement - Avenant - Autorisation - signature. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DILT 2-1]


Accords-cadres à bons de commande pour la réalisation de travaux de menuiseries intérieures et parquetages dans les bâtiments municipaux et départementaux - Modalités de passation. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DFA 38-1]


Approbation du contrat de cession de droits d'auteur portant sur le Pavillon Circulaire. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAJ 18-1]


Subventions (599.839 euros) et avenants avec l'association Gan Yossef Crèche et Jardin d’Enfants (20e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFPE 45-1]


Groupement de commande pour des accords-cadres à bons de commande de travaux TCE d'un montant inférieur à 209 000 € HT dans les bâtiments municipaux et départementaux - Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFA 83-1]


Subventions (11.000 euros) à six associations au titre de la Politique de la ville dans le 18e (quartiers La Chapelle – Evangile et Porte de la Chapelle – Charles Hermite) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAC 622-1]


Subventions (13 034 euros) à douze associations gestionnaires de jardins partagés, dans le cadre de l’appel à projets Main Verte relatif à la permaculture et au compost Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DEVE 75-1]


Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres le 21 juin 2016. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DAJ 10-1]


Budget municipal - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFA 84-1]


Elargissement des mesures d'accompagnement dans le cadre du plan d'actions contre la pollution atmosphérique et pour l'amélioration de la qualité de l'air. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DVD 88-1]


Installation d’une Grande Roue et de trois points de vente place de la Concorde (8e) – convention avec la société Fêtes Loisirs Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAE 173-1]


Accords-cadres à bons de commande pour la réalisation de travaux de menuiseries intérieures et parquetages dans les bâtiments municipaux et départementaux - Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFA 91-1]


Subvention (40 128 euros) et avenant n°3 avec l'Association Familiale Catholique Saint Pierre – Saint Dominique pour la halte-garderie (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFPE 33-1]


Travaux de prolongement du RER E (dit Eole)- Application du tarif d’intérêt général pour l’abattage et la replantation d’arbres et exonération des redevances d’occupation temporaires du domaine public Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DEVE 93-1]


Création d'une aide forfaitaire à la formation en faveur des apprentis en situation de handicap recrutés par la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DRH 61-1]


Fourniture d'objets promotionnels destinés à l'ensemble des services du Département de Paris, en trois lots séparés Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DFA 43-1]


Extension T3 à Porte Dauphine (16e et 17e).Convention avec la RATP pour le marché de coordination générale et délégation en matière de marchés publics. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DVD 87-1]


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