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Groupement de commande pour des accords-cadres à bons de commande pour la maintenance et la réparation des installations de type mécanique - Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFA 81-1]


Fixation des modalités des dispositifs de scolarité relevant de la petite enfance et du social, en faveur du personnel de la collectivité parisienne pour l'accès à certains recrutements sur titre Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DRH 13-1]


Etude sur la présence du renard dans les espaces verts parisiens - Convention de partenariat avec le CNRS. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DEVE 35-1]


Construction de services numériques pour les démarches d’urbanisme – Marché subséquent à l’accord cadre de développements spécifiques de nouvelles applications informatiques - Signature. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DSTI 7-1]


Convention de partenariat Paris Plages 2016. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DICOM 13-1]


Signature d’une convention de délégation de service public relative à l’exploitation de l’établissement culturel la Gaîté Lyrique avec la Société d’Exploitation de la Gaîté Lyrique. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAC 126-1]


Convention d’occupation du domaine public relative à l’installation et à l’exploitation d’un espace d’affichage sur l’échafaudage de restauration de l’église de La Madeleine (8e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAC 524-1]


Subvention (108.988 euros) et avenant n°3 avec l'association Ohel Esther (19e) pour la halte-garderie Ohel Léa (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFPE 132-1]


Subvention (159.625 euros) et avenant n°3 à l'association Institutions Ganone Yad (11e) pour la crèche collective (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFPE 87-1]


Caisse des Ecoles (3ème) - Subvention (15 888 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DASCO 64-1]


Caisse des Ecoles (11e)-Subvention ( 4 303 300 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DASCO 15-1]


Subvention (140.000 euros) et avenants aux conventions avec Expertise France (15e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Sénégal et Tchad). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DGRI 40-1]


Caisse des Ecoles (9ème) - Subvention (18 648 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DASCO 68-1]


Subvention (22.500 euros) et convention avec l’association Fontaine O Livres (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAE 262-1]


Projet de coopération avec la Municipalité de Phnom Penh (Cambodge) « Appui institutionnel et accompagnement à un développement urbain maîtrisé ». Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DGRI 25-1]


Caisse des Ecoles (5e)-Subvention (2 329 318 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DASCO 9-1]


Subvention de fonctionnement (10 000 euros) à l’association FNE Île-de-France pour ses activités en faveur de la défense de l’environnement. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DEVE 87-1]


Caisse des Ecoles (12 ème) - Subvention ( 81 732 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DASCO 71-1]


Subventions (470.000 euros) et avenants avec Ares Atelier (19e), Parcours d’Insertion Fonds Local Emploi Solidarité de Paris (03e), et la Fédération des Entreprises d'insertion (02e). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DAE 48-1]


Caisse des Ecoles (8e)-Subvention (1 055 779 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DASCO 12-1]


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