Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2016
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 ... > <

Subventions (115.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle avec l'association SOLTHIS (13e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Guinée et Sierra Leone). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DGRI 49-1]


Subvention (4.800 euros) au village Pasteur-Vaugirard-Montparnasse pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2015 (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAE 118-1]


Subvention ( 55 000 euros ) et convention avec le Comité Départemental de Paris de Football (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DJS 44-1]


Subvention (29.000 euros) et avenant à convention avec l'association Maison des Journalistes (15e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DGRI 53-1]


Subvention à la Fédération Française de Triathlon pour l'organisation du Triathlon de Paris 2016. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DJS 121-1]


Caisse des Ecoles (20e)-Subvention (757 338 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DASCO 17-1]


Caisse des Ecoles (11e)-Subvention (407 574 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DASCO 9-1]


Location de l’immeuble 117, boulevard Poniatowski (12e) à la RIVP-Bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DLH 105-1]


Ecole Boulle-Actualisation des tarifs de restauration des commensaux. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DASCO 4-1]


Constat de désaffectation, déclassement du domaine public d’emprises communales et cession de volumes et droits à construire attachés à Paris Habitat - OPH - Opération d'aménagement Ménilmontant (11e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DU 129-1]


Subvention (80 000 €) et convention avec l'association Paris&Co (4e) à titre de soutien au Welcome City Lab Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAE 26-1]


Subventions (34.500 euros) et convention avec plusieurs associations sportives Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DJS 77-1]


Subvention (5.220 euros) à l’association des commerçants Louvre Rivoli pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2015 (1er). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAE 85-1]


Convention relative à la préparation au concours interne d'entrée à l’École des ingénieurs de la Ville de Paris ainsi qu'au stage probatoire pour les lauréats à ce concours Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DRH 31-1]


Appel à Projets Urbains Innovants – 35-37, rue des Francs-Bourgeois (4e) - désignation du lauréat - protocole de transfert de droits réels - déclassement de principe – autorisations d’urbanisme Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DU 59-1]


Convention de partenariat avec l’Orchestre de Chambre de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAC 672-1]


Subventions (246.000 euros) et conventions à sept associations locales (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DJS 63-1]


Subvention (6.000 euros) à l'Association des Loisirs Résidentiels des Mariniers - LOREM (14e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DJS 237-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Centre Epinettes Famille Insertion Accueil - CEFIA (17e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DJS 186-1]


Subvention (90.000 euros) et avenant à la convention avec l'Association François Xavier Bagnoud - AFXB (9e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Rwanda). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DGRI 36-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 ... > <