Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2017
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 ... > <

Liste des membres présents - 3 juillet 2017 - Matin Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [Liste des membres présents - 3 juillet 2017 - Matin]


Crèche municipale située 79 rue de la Réunion (20e) - indemnisation de la copropriété voisine au titre de l’occupation d’une remise dans le cadre d’une transaction. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DFPE 188-1]


Liste des membres présents - 3 juillet 2017 - Après-midi Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [Liste des membres présents - 3 juillet 2017 - Après-midi]


Subvention (25.000 euros) et convention avec la SARL Les Filles sur le Pont (11e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DAC 47-1]


Subventions (186.000 euros) et conventions avec 4 associations sportives locales (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DJS 68-1]


Subventions (53.000 euros) et convention avec les associations Jeunes Talents et Ars Mobilis. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DAC 162-1]


Subventions et conventions (30.000 euros) avec 2 associations sportives locales (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DJS 53-1]


Subventions (132.000 euros) et conventions avec 8 associations sportives locales (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DJS 70-1]


Apposition d’une plaque commémorative rappelant le Cessez-le-feu sonné par le trompette Joseph OTT 68 rue de Rivoli (4e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DAC 608-1]


Apposition de panneaux d’informations historiques destinés à accompagner le monument à la mémoire du bataillon Français de l’ONU en Corée, place du bataillon Français de l’ONU en Corée (4e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DAC 605-1]


Subvention (15.000 euros) à l’Association de Lutte contre les Violences faites aux Femmes au Travail (AVFT). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DDCT 73-1]


Subventions (2.700 euros) à 3 associations sportives locales (3e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DJS 3-1]


Subvention (27.000 euros) et convention avec la Fondation Le Musée Clemenceau (16e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DAC 542-1]


Subvention (175.138 euros) et avenant n°1 à l'association Crèche Avenir (19e) pour la crèche collective (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DFPE 150-1]


Subventions (11.850 euros) à 8 associations sportives locales (10e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DJS 10-1]


Crèche située 16, square Dunois (13e) – Indemnisation amiable de la MAIF suite à un dégât des eaux au 20, square Dunois Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DFPE 186-1]


Subvention (2.500 euros) à l’Association nationale pour la protection de la mémoire des victimes de l’OAS dite ANPROMEVO (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DAC 523-1]


Liste des membres présents - 4 juillet 2017 - Matin Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [Liste des membres présents - 4 juillet 2017 - Matin]


Subvention (2.000 euros) et convention avec l’association Théâtre de l’Atalante (18e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DAC 42-1]


Subvention (10.000 euros) au Paris Football Club au titre de sa participation au Tournoi International de football des jeunes de Tokyo 2017. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DJS 207-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 ... > <